Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_19VE00221_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, - et les observations de Me Poisson, pour les sociétés Etude Zurbaine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01452_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de secours, les voies doivent répondre aux normes suivantes : / -une force portante calculée pour un véhicule de 160 kilonewtons avec un maximum de 90 kilonewtons par essieu, / -une résistance au poinçonnement
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00289_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces vivant dans les eaux au moment de l'installation de l'ouvrage ainsi que, le cas échéant, des dispositifs empêchant la pénétration du poisson
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20194_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
cour administrative de Marseille les 15 janvier et 2 août 2021, puis devant la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire enregistré le 4 août 2022, la société Genedis, représentée par Me Poisson
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00811_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2023, la commune d'Alizay, représentée par Me Poirot-Bourdain, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 mars 2023 ; 2°)
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01542_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Le site du projet est situé sur un petit plateau bocager, encadré au nord par la vallée du Don, à l'est par celle du Nilan et au sud par celles du Poisson et du Petit Don.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03811_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
le rapport de la société Fondasol, réalisé à la demande du grand port fluvio-maritime de l'axe-Seine, qui conclut à la forte probabilité que les désordres aient été engendrés par une rupture par poinçonnement
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02010_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
sous l'influence des marées et d'un apport en eau douce qui modifient son niveau de salinité. () Des pêches scientifiques ont été réalisées dans cette ZNIEFF et ont permis d'obtenir des listes de poissons
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03576_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Le réseau d’évacuation des eaux pluviales est affecté de malfaçons, tenant à des décalages aux emboîtements, à des poinçonnements et ovalisations des conduites, à des fissures, casses, à des ruptures du
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Aux termes du c) de l’article 5.5.9 du programme technique : « La centrale d’alarme et détection incendie (…) comportera les voyants et poussoirs de fonctionnement et temporisation ainsi qu’une imprimante
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00392_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
. / Résistance au poinçonnement : 80 N/cm² sur une surface "minimale" de 0,20 m². / Rayon intérieur minimal R : 11 mètres. / Surlargeur S = 15/R dans les virages de rayon intérieur inférieur à 50 mètres
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