requérant a perçu au titre du mois de janvier 2021 un revenu net de 1 423 euros, il ressort du bulletin de salaire que son traitement ainsi que ses indemnités sont demeurés à un niveau équivalent voire légèrement

les requérants, ce qui porte, en effectuant la moyenne avec les trois termes de comparaison non contestés par les contribuables, le loyer à 7,48 euros/m2 pour les années en litige, soit à un niveau légèrement

Le plateau sur lequel se trouve le lieu d'implantation du projet est légèrement bombé et présente un caractère agricole. En outre, le territoire ne présente pas de massifs boisés d'importance.

tendance à la baisse du prix de cession des officines, est sans influence pour déterminer le traitement fiscal de la provision en litige ; -au titre des exercices clos en 2012, 2013 et 2014, la légère

De légères modifications dans la répartition des terres par nature de cultures ou en fonction de la valeur culturale ne remettent pas en cause la règle de l'équivalence dès lors qu'elles n'ont entraîné

Par suite, il ne peut utilement se prévaloir d'irrégularités qui affecteraient l'acte de naissance dressé en transcription de ce jugement supplétif ou encore de la légère discordance affectant le prénom

G B a été légèrement blessé et son véhicule a été endommagé. La société GMF Assurances, assureur de M.

Il fait valoir que les rapports des docteurs F et C sont entachés d'une contradiction manifeste compte tenu que l'un ne fixe pas de date de consolidation et conclut à une légère perte fonctionnelle alors

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juillet 2021 et le 5 avril 2022, la commune de Simiane-Collongue, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, demande

les futurs locataires, alors qu'il est soutenu par les parties que les parking publics environnants sont saturés et qu'il ressort des pièces du dossier que seuls des séniors autonomes ou ayant une légère

technique auprès du ministre des armées a estimé, dans son avis du 19 décembre 2019, qu'il existe bien une lombosciatalgie L5-S1 gauche par atteinte de la racine S1 dans une forme clinique d'intensité légère

De plus la greffe qui a été effectuée au niveau du canthus interne, a légèrement pigmenté ce qui la rend visible ».

Si la société April Mon Assurance a produit les résultats de la société Réunion Assurances, dont l'activité a généré un résultat opérationnel légèrement positif en 2018 et 2019 mais qui pèse peu au sein

Si la société April Mon Assurance a produit les résultats de la société Réunion Assurances, dont l'activité a généré un résultat opérationnel légèrement positif en 2018 et 2019 mais qui pèse peu au sein

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Cette partie du chemin des Fontanettes, qui dessert trois maisons individuelles, est rectiligne, présente une légère pente d’environ 8 % et mesure une centaine de mètres de long.

La consultation du site officiel Géoportail, accessible tant au juge qu’aux parties, ne fait d’ailleurs apparaître une légère déclivité qu’au niveau du chemin.

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 avril 2025, la SMACL, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante

Cette extension située dans le prolongement de l'habitation existante, qui empiète elle-même légèrement dans la marge de recul fixée par les dispositions précitées du règlement du PLU par rapport à l'alignement

conclusions de l'Apave ne mettent pas de réserves ; la proximité du cours d'eau l'Uhabia ne génère aucun risque ; l'Apave a confirmé la qualité médiocre des remblais présents, présentant des anomalies légères