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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23PA03705_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
neutralisation à titre exclusif de l'emplacement en litige, la Ville de Paris fait valoir sans être contestée que cette société occupe ainsi de façon permanente toute l'année un emplacement d'une longueur
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03724_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
12 du règlement autorisent, par exception, dans cette zone, sur le domaine public et privé de la communauté d’agglomération des Sables d’Olonne, l’installation de préenseignes dont la hauteur et la longueur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02232_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En troisième lieu, en se prévalant, d'une part, de la longueur des tuyaux qui relient le local de stockage des fûts aux becs verseurs et, d'autre part, d'un extrait de blog consacré au gaspillage de bière
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01669_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du plan de masse, que la voie interne desservant les lots 6 et 5 du lotissement envisagé ne comporte pas de trottoir sur la totalité de sa longueur, sur au
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02291_20240828
28 août 2024
28 août 2024
première instance, souffre d'une ostéite, séquelle d'un tir d'arme à feu dirigé contre sa cuisse gauche depuis l'année 2000 et de troubles de la marche, ses membres inférieurs n'étant pas de même longueur
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03126_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
des éoliennes méconnait l'article A2 du plan local d'urbanisme de la commune de Blain en ce que l'implantation de cette éolienne est située à une distance du domaine public routier inférieure à la longueur
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04189_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le 17 juillet 2020, la société a sollicité la délivrance d'une autorisation d'installer une terrasse ouverte au droit de son établissement d'une longueur de 5, 60 mètres sur une largeur de 0,60 mètres.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01653_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
A circulait est parcourue, sur toute sa longueur et en son centre, de pavés de couleur blanche, dont celui en cause, se distinguant nettement du revêtement principal de la chaussée.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05384_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
l'article L. 121-8 figure la création ou élargissement d'autoroutes, de routes express ou de routes à 2 × 2 voies à chaussées séparées lorsque le coût du projet supérieur à 300 millions d'euros ou la longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02909_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Or le projet prévoit la construction d'un bâtiment d'une longueur de 35 mètres et d'une hauteur de 9 mètres implanté devant cet espace boisé, et il ressort des documents d'insertion joints au dossier que
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00458_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
E et Mme B produisent, pour la première fois en appel, un nouveau plan de composition du lotissement, sur lequel apparaît une " aire de présentation ", d'une longueur de 3,70 mètres et d'une largeur de
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL03227_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par suite, les moyens tirés des erreurs de fait quant à la longueur de l'extension du réseau public d'électricité nécessitée par le projet en litige et quant au coût important de cette extension doivent
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL03505_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
. / Dans la marge d'isolement de 3 mètres minimum, les constructions de ne dépassant pas 3,50 mètres de hauteur totale et 10 mètres de longueur sont également autorisées en limite séparative. ". 4.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00315_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Elle indique en outre qu'elle ne saurait s'astreindre à une procédure de regroupement familial en raison de sa longueur, le délai moyen atteignant dix-huit mois. 5.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02432_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
A se traduit par la réalisation d'un nouveau bâtiment simplement accolé au niveau du garage, sur une faible longueur, au bâtiment de stockage de matériaux de construction existant, aucune circulation intérieure
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02538_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Elle a également fait l’objet de plusieurs opérations chirurgicales afin de corriger une inégalité de longueur de membre par allongement osseux, entre 2022 et 2023.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02057_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par une réclamation du 15 mai 2018, les contribuables ont fait valoir, d'une part, qu'exerçant une activité de loueur en meublé non professionnel, les loyers perçus depuis l'année 2006 devaient être imposés
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01095_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Il a aussi prévu de suivre la mortalité de l’avifaune et des chiroptères en recherchant leurs cadavres dans un rayon de la longueur d’une pale (68 m) ou dans un carré de côté égal à deux fois la longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00721_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Enfin, il ressort des pièces du dossier que les places de stationnement, d'une longueur de 5 mètres correspondant aux spécifications prévues par la carte d'urbanisme, n'empiéteront pas sur cette voie.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00722_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Enfin, il ressort des pièces du dossier que les places de stationnement, d'une longueur de 5 mètres correspondant aux spécifications prévues par la carte d'urbanisme, n'empiéteront pas sur cette voie.
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