par engin mécanique pour la remise à niveau de - 0,95 cm, la remise à niveau de 2 680 m3 de plateforme H+0,95 par couche de tuf de 0,25 cm sur toute la surface compactée par rouleau compresseur de 12 tonnes

par engin mécanique pour la remise à niveau de - 0,95 cm, la remise à niveau de 2 680 m3 de plateforme H+0,95 par couche de tuf de 0,25 cm sur toute la surface compactée par rouleau compresseur de 12 tonnes

ressort du schéma de production générale du verre plat, l'utilisation de fours de fusion pour le mélange des matières premières, puis l'usage d'un four réfractaire équipé de huit brûleurs contenant 2 000 tonnes

Par ailleurs, cette voie a été qualifiée de chemin rural par un panneau situé en amont de son tracé, la circulation y étant expressément interdite aux véhicules dont la masse est supérieure à 3,5 tonnes

installation de stockage de déchets inertes au lieu-dit Pouillan et Gaujac, sur le territoire de la commune d'Anduze, pour une durée de 45 ans, à raison d'un stockage annuel moyen d'environ 42 000 tonnes

. / Huile brute : Par tranche de production annuelle (en tonnes) : / inférieure à 1 500 : 0% / égale ou supérieure à 1 500 : 8% / Gaz : Par tranche de production annuelle (en millions de mètres cubes)

Si ces prestations comportent la mise à disposition d'engins de construction (camion de 3,5 tonnes, camion benne ou camion) et sont facturés selon un prix par jour, les prestations de main d'œuvre par

En outre, nonobstant une part d'incertitudes quant aux activités qui s'implanteront sur les terrains, quant à l'importance du trafic fluvial, évalué en moyenne à 530 000 tonnes, puis 760 000 tonnes à l'horizon

Il ressort des pièces du dossier que, selon les déclarations de la société pétitionnaire, l'unité de méthanisation traitera 28 tonnes de matières par jour.

Deux types d'effluents seraient produits, 620 mètres cube d'effluents liquides et 1680 tonnes de fumiers par an.

notamment une fosse minière à ciel ouvert, une usine de traitement du minerai, un parc à résidus, un incinérateur et des installations de stockage ; la consommation d'explosifs prévue est de plusieurs tonnes

B, batelier de nationalité belge, et assuré par la société civile d'assurances mutuelles de droit belge Alliance Batelière de la Sambre Belge (ABSB), a chargé au port de Sète 220,520 tonnes de tourteaux

rapport de l'Office central de répression du trafic illicite de stupéfiants (OCRTIS), qui ne fait qu'indiquer la valeur retenue dans le cas très particulier d'une saisie exceptionnelle portant sur 7 tonnes

définitif, difficilement quantifiable, était modéré, persistent néanmoins une légère déviation des traits avec une asymétrie modérée accentuée lors des efforts de sourire et de grimace, une diminution du tonus

application du b) du 2° du I de l'article L. 3641-1 du code général des collectivités territoriales, elle fait valoir que le dispositif d'éclairage litigieux est destiné à éclairer la fresque de la cité Tony

mauvais état et que la végétation présente sur la falaise permet d'éviter l'érosion de l'arrête par le ruissellement de la pluie mais affecte la stabilité des blocs tels que ceux qui, pesant plusieurs tonnes

Ce contrat prévoit une durée d'exploitation de 4 ans, avec une phase d'extraction de deux ans et demi permettant d'exploiter 2,5 millions de tonnes de matériaux et une phase de remise en état d'un an et

. / Catégorie N1 : Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises ayant un poids maximal ne dépassant pas 3,5 tonnes. () / C.

étaient autorisés les services Brume, CapSao, A Arménie, A Canut, A Judaïca Lyon, A Pluriel, A Salam, RCF Lyon et Sol FM en catégorie A, Générations, Impact FM, Jazz A, Lyon Première, A Espace, A Scoop et Tonic

étaient autorisés les services Brume, CapSao, A Arménie, A Canut, A Judaïca Lyon, A Pluriel, A Salam, RCF Lyon et Sol FM en catégorie A, Générations, Impact FM, Jazz A, Lyon Première, A Espace, A Scoop et Tonic