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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00459_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
l'orientation relative au confortement de la centralité du bourg que les auteurs du PLU ont entendu, à travers la révision en litige, " faire émerger un véritable cœur de village et éviter des implantations dispersées
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03362_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Uda du plan local d'urbanisme et qu'il serait desservi par des voies de circulation et des réseaux et services publics, il appartient à un compartiment de terrain dans lequel les constructions sont dispersées
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02982_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
cadastrée section A n° 667, située à près d'un kilomètre du centre du village de Zonza, se situe au sein d'un vaste secteur à dominante agricole et naturelle, supportant un habitat très diffus et dispersé
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02594_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
l'imprudence de la victime qui, entendant l'arrivée d'un véhicule, s'est déportée sur le bas-côté de la route et a posé le pied sur la grille aurait ainsi fait montre d'un manque de vigilance et de discernement
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02309_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
C avait commis ces faits, l'a déclaré irresponsable pénalement en raison d'un trouble psychique ou neuro-psychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes au moment des faits, au vu des
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA01467_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Les activités ayant le caractère de recherche appliquée qui visent à discerner les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l'entreprise
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01943_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Les activités ayant le caractère de recherche appliquée qui visent à discerner les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l'entreprise
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02966_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
significative ni d'anomalie de signal des plateaux vertébraux en L2-L3 [signe de Modic] ", " les clichés dynamiques en flexion/extension du rachis lombaire du 3 février 2014 montraient effectivement de discrets
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01209_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
2018 pour une pathologie coccygienne, l'enquête administrative et la radiographie pratiquée le 20 février 2018 évoquant une " perte de courbure harmonieuse de la concavite sacrée pouvant évoquer un discret
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03311_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
foncier de la commune est presque épuisé et qu’il n’existe aucune autre surface sur son territoire que les terres en litige qui suffirait pour accueillir de nouvelles activités économiques sans les disperser
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00549_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Enfin, contrairement à la consigne donnée par son responsable hiérarchique d'observer une attitude discrète et réservée en ce qui concernait le traitement de la situation de harcèlement alléguée, Mme B
Source officielleMagistrat statuant seul
DCA_23TL00328_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature, par sa localisation ou sa destination : / 1° A favoriser une urbanisation dispersée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01898_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ces constructions ont vocation à s'implanter au sein d'un environnement d'habitat dispersé avec, pour l'essentiel, des maisons individuelles ne dépassant pas un étage et, de façon très marginale, un immeuble
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03499_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Il ressort de plusieurs études que la Cigogne noire, espèce diurne, solitaire, farouche et discrète, est un oiseau à grand territoire qui peut se déplacer jusqu'à une vingtaine de kilomètres du nid.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01079_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
c'est-à-dire tout rassemblement de personnes sur la voie publique ou dans un lieu public susceptible de troubler l'ordre public, " () peut être dissipé par la force publique après deux sommations de se disperser
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02921_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier, et plus particulièrement du rapport de présentation, que la zone U3 de Guadelle est composée d'un habitat dispersé, sans structuration particulière,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03017_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
pas contesté, que l'accident dont a été victime Mme B le 11 décembre 2017, ayant eu pour conséquence une déformation dorsale de l'avant-bras droit, une fracture diaphysaire inférieure du radius avec discrète
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00349_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
D était un jeune homme à l'allure élancée en bonne forme physique et présentant une marche normale, l'intéressé souffrait toujours d'une discrète scapulata alata à gauche ainsi que d'une diminution du
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00143_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Pianottoli-Caldarello, est entourée par quelques constructions, dont une sur la parcelle mitoyenne située au nord-ouest, qui s'inscrivent dans un vaste secteur à dominante agricole, supportant un habitat diffus et dispersé
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21006_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
version applicable au litige : " L'aménagement foncier agricole et forestier, applicable aux propriétés rurales non bâties, se fait au moyen d'une nouvelle distribution des parcelles morcelées et dispersées
Source officiellePage 21 sur 30