mais clair d'altération intellectuelle dans lequel peuvent s'inscrire les actes en cause ; qu'il conclut à une très large altération du discernement faute de pouvoir affirmer qu'il y ait eu à plusieurs

[V] irresponsable pénalement de ses actes, que l'expert avait estimé que ce dernier « devait bénéficier de la présomption de non-discernement » et que la reconnaissance des faits par M.

Selon ce texte, en matière d'adoption, le mineur capable de discernement est entendu par le tribunal ou, lorsque son intérêt le commande, par la personne désignée par le tribunal à cet effet.

protection d'incapable majeur l'audition réalisée en cours d'instruction le 26 juin 1998 démontrant qu'il disposait à l'âge de 83 ans de toutes ses facilités mentales et qu'il savait faire preuve de discernement

Z... ne doit pas être considéré comme ayant été atteint d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement, ou le contrôle de ses actes au sens de l'article 122-1 al. 1 du code pénal

être jugé ; "aux motifs qu'au plan psychiatrique, l'expert juge X... comme doté d'une structuration perverse de la personnalité et que son comportement pathologique conduit à affirmer que son discernement

2001 par les docteurs C... et D... concluait à une altération du discernement ; que l'information est complète et régulière ; qu'il existe des charges suffisantes contre Arnaud X... d'avoir commis le

; qu'à défaut d'avoir procédé à l'audition de l'enfant, dont elle n'a pas constaté par ailleurs, qu'il n'était pas capable de discernement, la cour d'appel a violé les articles 1182 et 1193 du code de

, exclut la prise en considération de l'abolition du discernement en résultant ; qu'en se fondant, pour retenir l'existence chez M.

personne de X..., et contre Z... du chef de non dénonciation de crime ; "aux motifs qu' "il ressort de l'instruction que les faits dénoncés ont commencé alors que la plaignante était pourvue de discernement

Le moyen critique l'arrêt incident en ce qu'il a rejeté sa demande tendant à ce que soit posée une question relative à l'abolition de son discernement et à l'arrêt au fond du même jour de l'avoir reconnu

Il résulte de ces dispositions que, lorsque la demande d'audition est formée par le mineur, le refus ne peut être fondé que sur son absence de discernement ou sur le fait que la procédure ne le concerne

Selon le premier de ces textes, dans toute procédure le concernant, le mineur capable de discernement peut être entendu par le juge. 5.

[J] au moment des actes reprochés, en raison de son état de santé, ce dont il était pourtant justifié, et n'a donc pas apprécié cet état, fût-ce même pour écarter toute altération du discernement

, et en se déterminant par des motifs, qui, ne caractérisant ni l'absence de discernement de l'enfant ni le fait que la procédure ne le concernait pas, sont impropres à justifier le refus d'audition à

famille, personne raisonnable et prudente, quand la conscience que la victime avait du danger doit, au contraire, être appréciée in concreto, afin de déterminer si elle disposait effectivement du discernement

date du 24 septembre 1996 et de l'audition du de cujus par le juge des tutelles ; qu'il (se) déduisait de ces constats, établis à des dates différentes et espacées dans le temps, que l'absence de discernement

déclarant néanmoins Eric X... pénalement responsable de ses actes, après avoir constaté qu'il était affecté d'une "particulière perversité", sans rechercher si ce trouble psychique avait aboli son discernement

ou le contrôle de ces actes ; que sa complexion physique était de nature à altérer son discernement et à entraver le contrôle de ses actes ; "alors que toute contradiction de motifs équivaut à un

volontaire ; " alors qu'aux termes de l'article 122-1, alinéa 2, du Code pénal, " la personne qui était atteinte au moment des faits d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant entravé son discernement