CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

468 résultats pour « Carole LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23TL02559_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Toutefois, ni le caractère sérieux de la formation suivie lors de la première année de certificat d’aptitude professionnelle en réparation des carrosseries ni la perspective de son recrutement, au demeurant

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02006_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

C exerce depuis le 1er février 2019 une activité professionnelle de préparateur carrosserie dans un garage.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21986_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 2 mars 2023 et le 26 juillet 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, l'établissement public Voies navigables de France, représenté par Me Caron, conclut

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03609_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

à l'évacuation de copeaux fragmentés, au risque de feu des cartouches de sodium fortement réactif, tout en précisant que ces obstacles peuvent être levés par le choix de l'outil de coupe (fraise à carotter

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00817_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2022 et un mémoire enregistré le 25 novembre 2022, la société Pyrrhus Conceptions, représentée par la SELARL BCM, administrateur et la SELARL François Carlo

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA02846_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Pour sa part, la deuxième méthode proposée par cette étude, qui repose sur une " analyse Monte-Carlo ", ne détaille pas suffisamment les étapes du raisonnement qu'elle applique.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03462_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Pour sa part, la deuxième méthode proposée par cette étude, qui repose sur une " analyse Monte-Carlo ", ne détaille pas suffisamment les étapes du raisonnement qu'elle applique.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02145_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

des mémoires en défense, enregistrés les 11 décembre 2023, 12 février 2024 et 12 avril 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la société AEL La Rand'eau et autres, représentées par Me Caron

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01057_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 juin 2022, Mme B, représentée par la SCP Caron-Amouel-Pereira, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement à son conseil

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01102_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

valable jusqu'au 28 février 2022, a obtenu un diplôme d'études en langue française de niveau A1, un certificat de formation générale et un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) en réparation des carrosseries

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02636_20250331

Admin. Appel

31 mars 2025

31 mars 2025

B soutient qu'il a travaillé du 11 mars 2024 jusqu'au 11 juin 2024 en contrat à durée déterminée avec la société " Carrosserie Premium " et produit une promesse d'embauche en tant que préparateur VO dans

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00332_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

un management « autocratique » et, que ce soit vis-à-vis des élus ou des personnels, une manière d’agir construite sur une logique de rapport de forces ou dans une relation binaire « avec/contre (…) Carotte

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01807_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

A B, architecte, représenté par Me Caron, conclut au rejet de la requête, au rejet de l'appel en garantie présenté par le CROUS de La Réunion et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00020_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

cinq sociétés, qu'il s'agisse de nettoyage des plenums pour un montant de 8 880 euros hors taxes et de nettoyage au mois d'octobre 2017 pour un montant de 2 878,20 euros hors taxes, de reprise de carrosseries

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05469_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

AE et Carlos Monteiro, Mme AJ N et Mme AH K, représentés par Me Maître, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801132 en date du 15 octobre 2019 par lequel le tribunal administratif de

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02275_20220722

Admin. Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

L'ensemble est structuré autour de deux routes et comporte au surplus un restaurant et une carrosserie.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC01931_20221123

Admin. Appel

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 28 octobre 2022, les sociétés Atelier Barani, Marc Barani architectes et Atelier Christophe Presle, représentées par Me Caron

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00845_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

rémunération en valeur de base, soit à la somme de 134 820 euros ; Par des mémoires, enregistrés les 7 avril 2023 et 16 février 2024, la société Groupe 6, représentée par l'AARPI CLL, agissant par Me Caron

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01709_20230213

Admin. Appel

13 février 2023

13 février 2023

Par des mémoires, enregistrés le 12 mars 2021 et le 22 mars 2022, la société Atelier Perez Prado, représentée par Me Caron, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00644_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Par des mémoires en défense enregistrés le 31 mars 2025 et le 7 mai 2025, la société Cab Architectes, représentée par Me Caron, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête d’appel

Source officielle

Page 22 sur 24

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.