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OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23TL02559_20240919
19 septembre 2024
Toutefois, ni le caractère sérieux de la formation suivie lors de la première année de certificat d’aptitude professionnelle en réparation des carrosseries ni la perspective de son recrutement, au demeurant
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02006_20250605
5 juin 2025
C exerce depuis le 1er février 2019 une activité professionnelle de préparateur carrosserie dans un garage.
3ème chambre
DCA_22TL21986_20240917
17 septembre 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 2 mars 2023 et le 26 juillet 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, l'établissement public Voies navigables de France, représenté par Me Caron, conclut
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
à l'évacuation de copeaux fragmentés, au risque de feu des cartouches de sodium fortement réactif, tout en précisant que ces obstacles peuvent être levés par le choix de l'outil de coupe (fraise à carotter
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00817_20230627
27 juin 2023
un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2022 et un mémoire enregistré le 25 novembre 2022, la société Pyrrhus Conceptions, représentée par la SELARL BCM, administrateur et la SELARL François Carlo
5ème Chambre
DCA_21PA02846_20221214
14 décembre 2022
Pour sa part, la deuxième méthode proposée par cette étude, qui repose sur une " analyse Monte-Carlo ", ne détaille pas suffisamment les étapes du raisonnement qu'elle applique.
DCA_21PA03462_20221214
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02145_20240521
21 mai 2024
des mémoires en défense, enregistrés les 11 décembre 2023, 12 février 2024 et 12 avril 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la société AEL La Rand'eau et autres, représentées par Me Caron
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01057_20221201
1 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 juin 2022, Mme B, représentée par la SCP Caron-Amouel-Pereira, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement à son conseil
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01102_20241121
21 novembre 2024
valable jusqu'au 28 février 2022, a obtenu un diplôme d'études en langue française de niveau A1, un certificat de formation générale et un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) en réparation des carrosseries
Juge des référés
ORCA_24BX02636_20250331
31 mars 2025
B soutient qu'il a travaillé du 11 mars 2024 jusqu'au 11 juin 2024 en contrat à durée déterminée avec la société " Carrosserie Premium " et produit une promesse d'embauche en tant que préparateur VO dans
6ème chambre
DCA_24NT00332_20260317
17 mars 2026
un management « autocratique » et, que ce soit vis-à-vis des élus ou des personnels, une manière d’agir construite sur une logique de rapport de forces ou dans une relation binaire « avec/contre (…) Carotte
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01807_20250925
25 septembre 2025
A B, architecte, représenté par Me Caron, conclut au rejet de la requête, au rejet de l'appel en garantie présenté par le CROUS de La Réunion et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de
DCA_21VE00020_20240118
18 janvier 2024
cinq sociétés, qu'il s'agisse de nettoyage des plenums pour un montant de 8 880 euros hors taxes et de nettoyage au mois d'octobre 2017 pour un montant de 2 878,20 euros hors taxes, de reprise de carrosseries
5ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05469_20240513
13 mai 2024
AE et Carlos Monteiro, Mme AJ N et Mme AH K, représentés par Me Maître, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801132 en date du 15 octobre 2019 par lequel le tribunal administratif de
2ème Chambre
DCA_21NT02275_20220722
22 juillet 2022
L'ensemble est structuré autour de deux routes et comporte au surplus un restaurant et une carrosserie.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC01931_20221123
23 novembre 2022
Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 28 octobre 2022, les sociétés Atelier Barani, Marc Barani architectes et Atelier Christophe Presle, représentées par Me Caron
DCA_22BX00845_20240528
28 mai 2024
rémunération en valeur de base, soit à la somme de 134 820 euros ; Par des mémoires, enregistrés les 7 avril 2023 et 16 février 2024, la société Groupe 6, représentée par l'AARPI CLL, agissant par Me Caron
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01709_20230213
13 février 2023
Par des mémoires, enregistrés le 12 mars 2021 et le 22 mars 2022, la société Atelier Perez Prado, représentée par Me Caron, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal
DCA_24MA00644_20251202
2 décembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 31 mars 2025 et le 7 mai 2025, la société Cab Architectes, représentée par Me Caron, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête d’appel
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