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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23TL00666_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Chabert, président, - les conclusions de M. Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Coque, représentant la commune de Blauvac. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00872_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Chabert, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01095_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Chabert, président. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01590_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Chabert, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02160_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Chabert, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02740_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Chabert, président. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00042_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Chabert, président. Une note en délibéré a été produite le 1er juin 2023 par Mme C et M. D. Considérant ce qui suit : 1. Mme C et M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01971_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Chabert, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01997_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Chabert, président, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01559_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Chabert, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. 

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL02267_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Chabert, président. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25TL00374_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Chabert, président, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25TL01340_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Chabert, président de chambre, M. Teulière, président-assesseur, Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25TL02134_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Chabert, président, - et les observations de Me Krimi, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22625_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Chabert, président ; - les conclusions de M. Frédéric Diard, rapporteur public, - les observations de Me Pons-Serradeil, représentant M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL20772_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Chabert, président - et les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL20974_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Chabert, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02986_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Chabert, juge des référés ; - les observations de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY01556_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

reste sans incidence sur le classement de la parcelle cadastrée section C n° 1530 et de la partie ouest de la parcelle 2190, restées à l'état naturel, la présence sur la parcelle 2190 de six petits chalets

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00601_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 29 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Claire Chauvet, présidente-assesseure, Mme Nathalie Gay, première conseillère.

Source officielle

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