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Henriot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. La rapporteure, S. LADOIRE Le président, É. REY-BÈTHBÉDER La greffière, V.

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01477_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

Par ailleurs, si les appelants critiquent également les " épis ", ou " casiers ", Girardon, du nom de leur inventeur, Henri Girardon, qui sont des aménagements réalisés au cours du XIXème siècle sur le

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CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00415_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

décision 2021-2380) ; c) des infirmiers, aides-soignants, agents de service hospitaliers qualifiés affectés dans les unités de travail relevant du pôle G08 : pool du pôle G08, Jean Wier, Racamier et Henri

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01460_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. L’assesseur le plus ancien, S. ELLIE La présidente-rapporteure, M-P.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. La rapporteure, S. LADOIRE Le président, É. REY-BÈTHBÉDER Le greffier, C.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01945_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. La rapporteure, S. Ladoire Le président, É. Rey-Bèthbéder La greffière, V.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00453_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

Joseph Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01356_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

Henriot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. La rapporteure, S. LADOIRE Le président, É. REY-BÈTHBÉDER La greffière, L.

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01755_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

S'agissant d'abord de la réalité de ces prestations, si Me Wiart fait observer que ces factures ont été émises par le fournisseur de viandes de la SARL Ferme du Paradis, la société B Henri Bernard, il

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02285_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

informatique, un droit à la jouissance exclusive et particulière d'un jardin d'une superficie de 8,50 m² et 15 emplacements de stationnement au sein d'un ensemble immobilier dénommé Rodrigues 2 situé 7 rue Henri

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00161_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Erwan Le Briquir, représentant la société Tommasini Construction, de Me Adrien Villena, représentant l'OPH Lille Métropole Habitat, et de Me Henri

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01688_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

jointes que l'homogénéité visuelle des maisons individuelles en pierre, avec ou sans colombage, disposant de toitures bi pentes en tuiles orangées concerne des maisons situées de part et d'autre de la rue Henri

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00114_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

permis de construire 35 logements, soit 19 logements individuels et 16 logements collectifs, sur des parcelles cadastrées AB 170, AB 171, AB 172, AB 173, AB 174, AB 1289 et AB 1292, situées au 18 rue Henri

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01711_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. La rapporteure, S. Ladoire Le président, É. Rey-Bèthbéder La greffière, V.

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CAA

4ème chambre

DCA_23PA01073_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

commande du 7 mai 2018, signé le 1er juin 2018, et une annexe au bon de commande portant sur la réalisation du lot 32 consistant en des travaux de renouvellement de voie entre les gares de Lyon et de Heyrieux

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CAA

8ème chambre

DCA_22PA03906_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

Il ressort d'un certificat médical du 8 mars 2021 établi par le responsable d'unité du service de médecine interne de l'hôpital Henri Mondor que l'intéressée a subi une interruption spontanée de grossesse

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CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01170_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

A ce titre, les requérants n'établissent pas que les nouveaux projets de centre commercial au 26 rue Henri Barbusse, d'un ensemble immobilier au 71 rue de la Tour Billy, d'un ensemble immobilier situé

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