Henri X... et M.

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Henriette Y..., épouse X..., pour dénonciation

[U] [C] et la société Henriette M.

Henriette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Roger Z... des chefs d'abus de

Henriette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2003, qui, pour faux et usage, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 5

. ; qu'Henriette A... apparaissait, lors de son vivant, la seule titulaire des contrats susvisés qu'elle avait souscrits et financés elle-même, ainsi que l'ont confirmé les agents UAP des deux réseaux

Henriette, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2003 , qui , pour abus de faiblesse , l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à

A... ; qu'une autre fois, le 6 janvier 1995, Henri Leneutre, à son domicile, l'avait allongée sur la table et avait frotté son sexe contre elle et avait tenté de la pénétrer analement ; que M.

Olivier B..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la succession de feue Henriette Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) M.

Henriette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 29 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des chefs

Louis, Daniel, Henri C..., demeurant aux Arcs-sur-Argens (Var), Domaine de Saint-Pierre, 6°/ M.

Henri, - X...

de viol ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Charles-Henri X...

la discothèque ; qu'Henri Y..., étant le fils du patron, avait libre accès au tiroir-caisse, possibilité dont il a abusé ; que M.

moyen de cassation, pris de la violation des articles 1791 du Code général des impôts, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Henrik

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 mai 1996), rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 21 mars 1995, pourvois n° 94-15. 290 et 94-12. 249), que la société Herriau

Can, étant précisé que c'était bien Technip (Henri B...) qui avait été mandaté par Z...

dont le siège social est Noyers Saint-Martin à Froissy (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1989 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre civile), au profit de la société anonyme Herriau

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2005, qui, pour abus de biens sociaux, banqueroute, faux, exercice d'une activité professionnelle

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs