la police aux frontières, saisies à fin d'expertise par le préfet de la Seine-Maritime, ont relevé des anomalies formelles dans leurs avis en date du 11 mai 2023, il est constant que ces anomalies, légères

Au demeurant, celle-ci s'inscrit, conformément à ce qui lui a été indiqué lors de cet entretien du 11 mars 2021, en légère progression par rapport à l'année précédente, sa note étant portée de 22,25 à

La préservation du cadre de vie et du caractère vert et paysager de ce tissu est recherchée tout en permettant une optimisation légère du tissu et une amélioration de l'habitat existant. ". 41.

évidence la diffusion à partir de la salle, portes et fenêtres fermées comme l’imposait déjà, après 22 heures, le contrat de location souscrit pas les usagers, d’une musique amplifiée à un niveau légèrement

d'un terrain de camping permettant l'accueil de plus de vingt personnes ou de plus de six hébergements de loisirs constitués de tentes, de caravanes, de résidences mobiles de loisirs ou d'habitations légères

lots prévus ; c) Si le projet porte sur un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs, le nombre total d'emplacements et, s'il y a lieu, le nombre d'emplacements réservés à des habitations légères

Le projet litigieux est constitué par une maison individuelle d'une hauteur et d'un volume légèrement moins importants que les autres constructions implantées à proximité.

Si les séquelles motrices sont demeurées légères, elle a souffert d'un tableau algique hémifacial persistant. Elle a saisi l'ONIAM le 18 février 2022 d'une demande d'indemnisation amiable.

Si, du fait d'un petit relief, les éoliennes projetées sont légèrement en surplomb par rapport à cette ferme, il n'apparaît pas, eu égard en particulier à la configuration des lieux et à l'absence de protection

A cet égard, la seule circonstance qu'une composition pénale ait été actée le 8 octobre 2015 pour une dégradation légère sur véhicule commise par un individu né en 1993 ne caractérise aucun manquement

d'objectifs (DOO) du schéma de cohérence territoriale du Beaujolais indique que les communes de la catégorie dont relève Saint-Clément-sous-Valsonne doivent prévoir un rythme de construction de logements légèrement

détail et restauration nécessaires à l'activité de loisirs, les aménagements nécessaires au fonctionnement de terrains de campings ou de caravaning ainsi que ceux affectés à l'implantation d'habitations légères

zonages (diminution/ extension) de certaines parcelles, la création d'emplacements réservés limités sur certaines communes ou encore l'identification de certains cours d'eaux ou de bâtiments ou quelques légères

que ces deux espaces sont reliés par une ouverture d'1,22 m de large et 85 cm de long, dont la hauteur varie de 1,79 m à 1,30 m, ce qui nécessite, pour passer d'un espace à l'autre, " de se baisser légèrement

pré-imprimées de ces documents présenteraient diverses anomalies tenant notamment à la mention " municipality of Mogadishu " en lieu et place de " Mogadishu municipality ", à ce que le code barre empiète légèrement

Dans ces conditions, l’étroitesse du pont et la légère courbe qu’il présente ne constituent pas une situation d’extrême urgence créant un péril grave ou imminent qui imposerait au maire de la commune du

Ses douleurs ont été évaluées à 1,5 sur une échelle de 7, ce qui correspond à des souffrances très légères.

La circonstance que la proportion de chiffre d'affaires relevant du taux de 10 % retenue pour l'exercice 2014 (30,48 %) est légèrement supérieure à la part des recettes correspondant aux activités de bar

commençant par la plus sévère, deux membres se sont prononcés pour l'exclusion définitive et deux membres pour l'exclusion temporaire, et les quatre membres ont voté contre les deux sanctions les plus légères

m² à 26 747 m² par la création d’un parking souterrain de 246 places, une limitation de l'emprise au sol bâtie à 35 833 m², soit 33,7 % de la surface de l’unité foncière, et une augmentation, certes légère