Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant M. C et le GAEC Sabot ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant M. C et le GAEC de la Creuse ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant le GAEC la Ferme du Val Fleury ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant le GAEC des Fougères ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant M. A et Mme F ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant M. C ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant le GAEC de la Loge ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant le GAEC de Montravel ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant l'EARL Ferme Odouard ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant le GAEC des Collines du Midi ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand-Hebrard, avocate, représentant l'EARL Le Pré E ; Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Alberto, représentant Mme B, et de Me Brocheton, représentant le centre hospitalier de Vienne.

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Chareyre, avocat, représentant la communauté de communes du Clunisois et autres ; Une note en délibéré, enregistrée le 3 mai 2023

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Braille, avocat, représentant la société Ferme éolienne de Seigny ; Une note en délibéré a été produite le 30 mars 2023 pour la société

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Masson, avocate, pour la commune de Valence. Considérant ce qui suit : 1.

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Cunin, représentant Mme B, et celles de Me Vieux-Rochas, représentant la commune de Rillieux-la-Pape.

2021, un mémoire ampliatif et un mémoire de production de pièces, enregistrés le 20 janvier 2021, et un nouveau mémoire, enregistré le 14 juin 2022, la société City One Bags, représentée par Me Samama-Samuel

Samuel Aimon, AC... La Pichonnière, AC... François Durand, AC... du Bois d’Angire, AC... Landureau, AC... du Robinet, AC... Bertrand, la SCEA Beauregard, AC... de Bourdigal, M. P...

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et, les observations de Me Stahl, avocate, représentant le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres et Me Perrier, avocat, représentant l'association

Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Garaudet, représentant l'établissement public de coopération culturelle RESO. Considérant ce qui suit : 1. M.