En revanche, il ressort des pièces du dossier que, contrairement à la façade est du projet qui suit la ligne de l'escalier communal reliant la rue de l'Eglise à la rue de l'Allée, la façade ouest n'accompagne

. / Cette distance minimale de 4 mètres peut être réduite à 3 mètres pour les constructions de saillies non fermées : balcons, escaliers extérieurs, etc. / Toutefois, la construction d'un bâtiment joignant

Le 11 juillet 2018, elle a chuté en descendant les escaliers de la préfecture. Par un arrêté du 24 août 2018, le préfet de la Moselle a reconnu l'imputabilité au service de cet accident.

A, radié des cadres au 3 janvier 1984, a chuté dans ses escaliers au mois de janvier 2015. Cette chute lui occasionné une fracture du calcanéum droit, qui a obligé M.

L'intéressé a d'ailleurs été placé sous le régime de la liberté surveillée préjudicielle, suite à sa mise en examen pour chef de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu

Dépourvues de toute construction, partiellement boisées, elles sont utilisées comme parking privatif pour la pratique d’activités sportives de type escalade et spéléologie.

été condamnée, par un jugement du tribunal correctionnel de Nice du 20 juillet 2022, à une peine d'emprisonnement de douze mois pour des faits de vol et de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade

L’intéressé a également été condamné le 5 mars 2012 par le tribunal correctionnel de Créteil, à six mois d’emprisonnement, pour vol avec ruse, effraction ou escalade dans un local d’habitation ou un lieu

L’intéressé a également été condamné le 5 mars 2012 par le tribunal correctionnel de Créteil, à six mois d’emprisonnement, pour vol avec ruse, effraction ou escalade dans un local d’habitation ou un lieu

B, alors encadrant sportif bénévole de la section escalade de l'Association Sportive Rouen Université Club (ASRUC), à l'égard d'une licenciée mineure âgée de 14 ans, le préfet de la Seine-Maritime a, par

, le 1er septembre 2016 à dix mois d'emprisonnement, le 2 décembre 2016 à sept mois d'emprisonnement et le 3 novembre 2017 à un an et huit mois d'emprisonnement pour vol par ruse, effraction ou escalade

C... a été condamné, sous une autre identité, à une peine d’emprisonnement de dix-huit mois, dont douze mois avec sursis probatoire pendant deux ans, pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

Le 13 juin 2019, l'établissement public Port autonome de Paris a confié à la société Fondasol la réalisation de sondages et d'essais géotechniques à l'estacade située à proximité du quai Auguste Deshaies

ses affluents en amont de la confluence du Rieumajou à Barat, sur la Pique en amont de la confluence de l'One, sur tous les affluents de la Pique, sur l'One et ses affluents et sur le ruisseau de l'Escalère

, de mentionner la présence de cinq espèces protégées, à savoir trois espèces d'amphibiens, la rainette méridionale, le crapaud calamite et le triton alpestre, une espèce de reptile, la couleuvre d'Esculape

faisant preuve d'une mauvaise volonté caractérisée pour exécuter l'arrêt de la cour du 20 décembre 2018 alors que les infiltrations d'eau subies par l'immeuble endommagent considérablement la cage d'escalier

nord, que le local sanitaire homme, qui présente un mur aveugle, ne respecte pas le retrait minimum de 2.50 m de la limite de fond, étant situé à 0,88 mètre de celle-ci, et que les plateformes des escaliers

que l'article 2.7.3. du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché de travaux prescrivait la réalisation de dalles en grave-ciment, il résulte de l'instruction que les marches de l'escalier

; 10°) de condamner la société André BTP à leur verser la somme de 18 546,62 euros TTC, assortie des intérêts et de la capitalisation des intérêts, en réparation des désordres affectant la cage d'escalier

Les accès aux issues (escaliers, ascenseurs) devront être maintenus dégagés sur une largeur minimale de 0,80 mètre.