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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00919_20230223
23 février 2023
23 février 2023
, dix pluviers dorés, deux alouettes lulu et un martin-pêcheur.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01656_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
remplissent les conditions cumulatives suivantes : / - Disposer d’une hauteur d’au maximum 3 mètres pour les pièces de loisirs*, sorties d’escalier, pergolas et locaux techniques* (à l’exception des machineries
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04736_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
L'avis de la DREAL du 18 avril 2016 fait également ressortir qu'aucune zone humide n'est impactée par les machines, les accès et les plates-formes.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03835_20230221
21 février 2023
21 février 2023
d'implantation du projet et les coteaux du site classé de la vallée de l'Issoire, celle-ci reste très limitée et modérée, les éoliennes s'assimilant à l'horizon bocager qui habite le secteur et la taille des machines
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00238_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
résulte de plusieurs vues figurant au sein du carnet de photomontages joint à l'étude d'impact, et notamment des photomontages 12, 13, 13 bis et 14, que le projet éolien, eu égard à la taille des machines
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02500_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Il ressort du constat d'huissier du 11 décembre 2020 et de cette étude que le bruit des machines utilisées pour l'activité de l'entreprise de nettoyage de véhicules crée des nuisances sonores en dépit
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01552_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Si la société attributaire a pris l'initiative de proposer une variante intégrant les avantages d'un système de refroidissement des machines IRM moins puissant et donc moins onéreux que le système de base
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00467_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Le projet, objet de la demande, consiste en la réalisation d'un parc éolien de six machines d'une hauteur de 150 mètres en bout de pale avec une puissance totale installée de 15 MW, implantées en deux
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02474_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
La société Luvain, qui exerce une activité de vente de machines, broyeurs et matériels de compostage, a fait l'objet, entre le 31 janvier et le 29 mars 2018, d'une vérification de comptabilité portant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00571_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La zone d'implantation du projet comporte de grandes infrastructures autoroutières et ferroviaires, et déjà de nombreux parcs éoliens qui regroupent dans un rayon de 20 km près de 150 machines en fonctionnement
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA00460_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
bénéficier les associés des réductions d’impôts régies par l’article 199 undecies B du code général des impôts ou de tout texte équivalent s’y rapportant » et « la location et location-bail d’autres machines
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03226_20260203
3 février 2026
3 février 2026
C... ont demandé au tribunal administratif de la Martinique d’annuler l’arrêté du 5 mai 2022 par lequel le maire de la commune des Anses d’Arlet a délivré à la société Blue marine un permis de construire
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03540_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
leur destination, est de : / Pour les toitures en pente : / 10 mètres à l'égout / et 4 niveaux (R+2+combles) / () / La hauteur maximale des éléments techniques de superstructure situés en toiture (machineries
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03492_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
K-NEX Environnement, qui a pour objet social la production et la vente d’amendements organiques végétaux et tous travaux agricoles, pour un montant de 139 512,84 euros en vue de l’acquisition des machines
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04020_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
l'expertise technique requise et qu'elle ait signé avec le CNRS le 12 mars 2020, soit quatre années environ après la signature du marché en litige, un bon de commande pour assurer la maintenance de la machine
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05212_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
en contact avec différents produits phytosanitaires, deux fois par an sur une période de quatre années, lors de la préparation du mélange à pulvériser, de l'épandage du produit et du nettoyage des machines
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22322_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
construction et de démolition de bâtiments et autres ouvrages immobiliers ; / les travaux d'équipement des immeubles ayant pour effet d'incorporer, à titre définitif, aux constructions les appareils, machines
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01768_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
En 2014, il s'est reconverti dans un emploi d'opérateur de production et de conduite de machines automatiques et a été recruté à contrat à durée indéterminée en 2015.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03113_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Il a travaillé en qualité d'intérimaire, puis il a été embauché, le 1er juillet 2019, par la société AMV 38, en qualité d'opérateur régleur sur machines à commandes numériques, dans le cadre d'un contrat
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01667_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
lors que la vérification de comptabilité de cette association avait fait apparaître que cette dernière avait exposé, au titre de l'année 2013, des dépenses d'ameublement consistant en l'achat d'une machine
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