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527 résultats pour « Brouchot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02136_20220722

Admin. Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 juillet 2022. Le rapporteur, F.-X. ALe président, A. Pérez La greffière, A.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02287_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Bréchot, premier conseiller. Rendu public I mise à disposition au greffe, le 14 avril 2023. Le rapporteur, F.-X. ELa présidente, C. Buffet La greffière, K.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02712_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mars 2023. Le rapporteur, F.-X. ELa présidente, C. Buffet La greffière, A.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03651_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Carré, pour la société Isoroy. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 17 janvier 1957 du préfet du Calvados, la société G.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01826_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

constaté que cet ouvrage en barrage n'est pas franchissable en montaison par plusieurs espèces migratrices, la grande alose, la lamproie marine, la lamproie fluviatile, la truite fario, l'anguille et le brochet

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00514_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Rioual, pour la société Proxi-park, et de Me Dubos, pour Nantes Métropole. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00597_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, I. H La présidente, C. BUFFET La greffière, K.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04358_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Un diagnostic de bronchite aigüe a été posé et un traitement à base d'antibiotiques et de corticoïdes lui a été prescrit.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01312_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Diversay, pour M. et Mme A et E substituant Me Marchand, pour la communauté de communes Estuaire et Sillon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01313_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Léon, substituant Me Marchand, représentant la communauté de communes Estuaire et Sillon Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01997_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Echezar, pour l'Association de Défense de l'Environnement et des Habitants du Bocage Est Choletais (ADEHBEC) et autres, et de Me Aubourg, pour

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01815_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Hauuy, pour le cabinet Coudray, représentant la société la Horie, et de Me Laville Collomb, pour le cabinet Martin avocats, représentant la commune

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02519_20240503

Admin. Appel

3 mai 2024

3 mai 2024

Bréchot, rapporteur public, - les observations de Me Rioual substituant Me Flynn, représentant M. et Mme B, et E, représentant Nantes Métropole.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02596_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Blin, représentant les consorts C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02617_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Meschin, représentant M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02770_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Echezar, pour l'association Terre Eau Vent et autres et de Me Kabra, substituant Me Elfassi, pour la société Ferme éolienne de Vritz.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00864_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. La rapporteure, I. B La présidente, C. BUFFET La greffière, A.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03241_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 janvier 2023. Le rapporteur, F.-X. BLa présidente, C. Buffet La greffière, A.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_18VE01431_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

pas contesté que l'exposition à la pollution atmosphérique est susceptible d'avoir des conséquences négatives en termes d'aggravation sur les maladies respiratoires, et en particulier l'asthme, la bronchite

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA04912_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

voies respiratoires et qu'il augmente la sensibilité des bronches aux infections microbiennes, que les particules fines peuvent entrainer des atteintes fonctionnelles respiratoires telles que des bronchites

Source officielle

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