dossier que le projet de la SCI La Commanderie porte sur la construction, sur un terrain de 149 859 m² comprenant un bâtiment principal et un bâtiment annexe à usage d’habitation, d’une piscine à débordement

le cyclone Cook a entraîné une montée des eaux dans le lit majeur de la Ouenghi jusqu'à affleurement de la crête de la digue protégeant la partie est du parcours de golf du domaine hôtelier et un débordement

Le médecin y ajoute que le tableau clinique présente tout à la fois des symptômes spécifiques avec un débordement émotionnel et ruminations conscientes, des symptômes non spécifiques avec l'existence de

bâtiment par rapport à la limite séparative, ainsi que l'orientation et la répartition des faîtages principaux, alors que le permis de construire modificatif en litige du 9 juillet 2018 ne modifie que les débords

le chemin C longe la propriété F sur une longueur d'environ 100 mètres, et que, du fait des travaux d'élargissement de ce chemin réalisés par la commune de Saint-Denis en 2008, l'emprise du chemin déborde

A en zone à protéger alors que le relevé cadastral fourni par l'administration révèle que la zone est constituée de parkings ; par ailleurs, en cas de débordement des eaux de la rivière Ousse, les déchets

des montées et descentes du car et des vibrations ", si bien que " en compensation sont apparues des douleurs au niveau du membre inférieur gauche et une cruralgie et/ou sciatique en liaison avec des débords

Ce règlement dispose également que " L'emprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus " et que " La surface de plancher

Il résulte de l'instruction qu'un important dispositif policier a été mis en place pour prévenir les débordements des éventuels rassemblements de supporters français en cas de victoire de l'équipe de France

cas d'une construction nouvelle ou d'extensions d'une construction existante, le rapport entre la hauteur maximum telle que définie à l'article 10 et la longueur de la façade pignon (hors éléments de débord

C qui souffre d'une déformation des mains et des pieds et de troubles cervico-scapulaires soutient que son éviction illégale du service révèlerait la discrimination en raison de son handicap et les agissements

ruissellements d'eaux pluviales causée par les travaux et le fonctionnement de l'ouvrage public communal est à l'origine des dégradations constatées sur sa maison notamment l'apparition de fissures et d'une déformation

pédiatrique de kinésithérapie, physiothérapie et ergothérapie, ayant pour objectif de limiter l'évolution des troubles neuro-orthopédiques, et qu'une absence de prise en charge entraînerait un risque de déformation

C atteste que ses propres déclarations ont été déformées dans le compte-rendu de l'entretien auquel lui-même a été soumis, ne permettent de mettre en cause la matérialité des faits retenus par l'administration

Les certificats médicaux et pièces médicales produits par la requérante décrivent les différentes pathologies dont elle souffre, notamment des maladies cardiologiques, rhumatologiques avec déformations

2015, 31 juillet 2015, 4 septembre 2015, 16 octobre 2015 et 23 octobre 2015 qui demandaient une prise en compte des vibrations du chantier en phase terrassement et un suivi de la stabilité et de la déformation

être regardée comme définitive en l'absence de consolidation de l'état de santé ; - l'aggravation de son aspect physique entre l'âge de trois ans et sa 18ème année, se traduisant notamment par une déformation

D'autre part, la commune de Venelles soutient que l'ouvrage hydraulique d'entrée souffre d'un défaut de conception, en ce que le chenal ne peut absorber un débit de huit mètres cubes par seconde sans déborder

Par ailleurs, s’il ressort de la carte des risques naturels, annexée au PLU, que le secteur de la Bourgeat dans lequel s’insère le tènement est affecté du risque de « débordement des torrents », l’arrêté

Le bâtiment étant implanté à une distance de 4,43 mètres de cette limite, exclusion faite du débord de toiture d'une largeur de 0,40 mètre, il satisfait aux dispositions des articles UH 7 et UH 10 précités