inscription du pseudonyme n’est pas incompatible avec le format d’une carte nationale d’identité électronique, ne se trouve pas dans la même situation que les personnes dont le pseudonyme, du fait de sa longueur

Il ressort clairement des plans joints à la déclaration préalable que la dalle béton prévue pour supporter un enclos grillagé, d'une hauteur inférieure à 12m, mesure 3,20m en largeur et 6m en longueur,

Par deux arrêtés du 7 juin 2016, le maire d'Issoire a, d'une part, réglementé le sens de circulation de la rue de la place d'Espagne, mise en sens unique sur toute sa longueur du nord au sud (de la rue

délai d'un mois à compter de la notification et/ou de l'affichage du présent arrêté, en procédant à la réparation de cet ouvrage par la reprise et, le cas échéant, la reconstruction, du mur, sur sa longueur

permis de construire évoquée au point 1 que le projet litigieux rend nécessaire une extension du réseau public de distribution d'électricité, à partir du poste de distribution du " Mas Neuf ", d'une longueur

élagage de ses arbres, qui ne présentaient aucune gêne pour l’installation d’un réseau de fibre optique ; - ses parcelles n’ont pas fait l’objet d’un élagage réalisé par la commune sur l’ensemble de la longueur

Il ressort des pièces du dossier que l’allée de Kerous, d’une longueur d’environ 180 mètres, n’est accessible que depuis la rue de Pendruc et se termine en impasse au fond de la parcelle 349.

exploiter, au lieudit « Peyroche » sur le territoire de la commune de Caudecoste, une plateforme permanente pour l’usage des aéronefs ultralégers motorisés (ULM), constituée d’une piste de 250 mètres de longueur

terrain d'assiette du projet est constitué d'une bande rectangulaire située à l'angle sud-est de cette parcelle cadastrée C n° 446 dont l'emprise est placée en limite séparative Est sur huit mètres de longueur

ressort des constatations du procès-verbal dressé le 21 août 2019 que Mme A a procédé au dépôt de gravats sur le domaine public fluvial, au point kilométrique 167,500 de la rivière Seine, sur une longueur

home » servant d’habitation, des travaux pour la réalisation d’une habitation sur une dalle couverte en cours de construction, l’existence d’un mur en parpaings d’une hauteur de 2,60 mètres sur une longueur

A présente un aspect faïencé, des gravillons, plusieurs nids de poule ainsi qu'un sillon mal comblé traversant sur toute sa longueur la voie en son milieu, avec par endroits des trous le long de ce sillon

explicitement rejetée par une décision de ce comité du 28 décembre 2020 qui lui a été notifiée le 5 janvier 2021, prise au motif que " la licence précitée ne peut être délivrée qu'aux navires ayant une longueur

D'autre part, longeant ce chenal au nord-est, un ponton d'une longueur de 74 mètres a été installé, semble-t-il en 1998, pour lequel Mme D a demandé qu'il soit régularisé par la décision litigieuse.

Enfin, cette interdiction porte uniquement sur une longueur de six mètres avant et après les abribus, et non comme le prétend l’appelant sur un rayon de six mètres.

En troisième lieu, en se prévalant, d'une part, de la longueur des tuyaux qui relient le local de stockage des fûts aux becs verseurs et, d'autre part, d'un extrait de blog consacré au gaspillage de bière

En troisième lieu, en se prévalant, d'une part, de la longueur des tuyaux qui relient le local de stockage des fûts aux becs verseurs et, d'autre part, d'un extrait de blog consacré au gaspillage de bière

produit à l’appui de leur requête, que les lignes électriques litigieuses passent en limite ouest de la parcelle, au sommet d’un talus longeant un chemin piétonnier desservant le lotissement, sur une longueur

d’une impossibilité ou de difficultés particulières de mise en œuvre de cette solution, dès lors que l’une des deux options techniques envisageables correspond à l’enfouissement de la ligne sur la longueur

Ladite annexe prévoit notamment, d'une part, la réalisation d'un cadre en béton armé d'1,50 m de longueur par 1 m de largeur au niveau du chemin d'accès sur la parcelle cadastrée A n° 3454 pour un coût