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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01927_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ces autorisations de pêche ont pour objet de permettre une gestion rationnelle, durable et responsable des stocks de céphalopodes et poissons dans les zones concernées et la cohabitation entre arts dormants
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01928_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ces autorisations de pêche ont pour objet de permettre une gestion rationnelle, durable et responsable des stocks de céphalopodes et poissons dans les zones concernées et la cohabitation entre arts dormants
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02421_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Neffes, en zone 2AUc du secteur de Parassac la Descente correspondant à l'OAP n° 10, en zone UD de la zone des Fauvins, en zones UBq, 1AUb, 1AUc des secteurs dits " A ", en zone UD du secteur de Pic-Ponçon
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01272_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Son alimentation se composant de poissons, de crustacés, de batraciens et d'insectes, elle se nourrit dans les cours d'eau, les mares et les zones humides.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00931_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A cette date, sa production de pigeonneaux destinée à la consommation humaine était écoulée par la structure d'abattage Les pigeonneaux fermiers du Poitou - Parthenay, avec laquelle l'intéressé était lié
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02083_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Ses éducateurs notent qu'il s'implique dans son projet de vie et d'insertion professionnelle en France, ce que confirment les attestations de la mission locale pour l'emploi du Poitou.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00445_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00569_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01426_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01428_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA04668_20260220
20 février 2026
20 février 2026
immédiates ou différées, susceptibles d’effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l’air, de l’eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00332_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00334_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00335_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03501_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations de Me Métier substituant Me Poncin
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00353_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'évaluation de l'état écologique des poissons et céphalopodes en France métropolitaine au titre de l'année 2018 par l'institut français de recherche pour
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01375_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
immédiates ou différées, susceptibles d'effets à long terme sur les populations de la Polynésie française, et que la contamination de l'air, de l'eau et des différents produits alimentaires locaux (lait, poissons
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03165_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Toutefois, il résulte de l'instruction que l'intéressée, affectée à compter du 1er septembre 2003 au centre national d'enseignement à distance de Chasseneuil-du-Poitou, au sein de son académie d'origine
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04672_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
L'expert a estimé que deux des trois causes possibles de ces cassures, à savoir une mauvaise qualité des matériaux utilisés ou un poinçonnement des tubes par les galets anguleux présents dans les tranchées
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02723_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Copie sera adressée au directeur régional des finances publiques Poitou-Charentes et Vienne.
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