Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au

En réponse, des pièces ont été produites, les 11 et 27 août 2024, par la SARL Stimpflin la Maroquinerie.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Il ressort des pièces de la procédure suivie devant le tribunal administratif que M. et Mme E ont produit, le 23 juillet 2021, soit avant la clôture de l'instruction, un mémoire en réplique, qui n'a pas

Par deux mémoires, enregistrés les 22 novembre 2021 et 28 janvier 2022, les consorts I ont indiqué ne pas s'opposer à ce que ces pièces soient écartées des débats.

S’il ressort des pièces soumises aux premiers juges que malgré la mise en demeure qui lui a été adressée le 26 juin 2019, le garde des sceaux, ministre de la justice, n’a produit qu’après la clôture de

commerciaux de l'année 2013 ; - les factures de 9 980 euros et de 11 960 euros des 2 et 29 décembre 2014 sont à rattacher aux produits de l'année 2015 et non à ceux de l'année 2014 ; - c'est à tort

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour

A ne justifie pas, par les pièces produites, que les revenus litigieux ne constitueraient pas des revenus imposables ou qu'ils se rattacheraient à une catégorie précise de revenus, de sorte que c'est à

démontrés, notamment par la note blanche produite ; - il est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation et porte une atteinte disproportionnée à ses droits.

Ces obligations sont prescrites aux parties sous peine de voir leurs pièces écartées des débats après invitation à régulariser non suivie d'effet. / L'inventaire détaillé présente, de manière exhaustive

C a produit des pièces nouvelles, enregistrées le 12 juin 2023, qui n'ont pas été communiquées. Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que M. B a bénéficié le 6 octobre 2020 d'un titre de séjour pour raisons de santé, régulièrement renouvelé jusqu'au 26 octobre 2022.

Vu les autres pièces du dossier.

Par ailleurs, en se bornant à avancer, à hauteur d'appel, des montants de charges déductibles non justifiées par aucune pièce nouvelle, et à indiquer que les justificatifs complémentaires seront fournis

Vu les autres pièces du dossier.

de l'audience, lui a été communiqué après le début de l'audience et la clôture des débats prononcée à l'issue des observations des parties, de sorte qu'il n'a pas été mis en mesure d'y répliquer utilement

produites par M.

factures correspondant aux frais de transport de ces produits.