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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25TL00229_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par ailleurs, l'état de santé psychique de la requérante ainsi que les douleurs diffuses dont elle souffre ont été examinés par un médecin expert en exécution d'une ordonnance du tribunal administratif
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02927_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Il ressort également des pièces du dossier qu'en janvier 2016, Mme C s'est abstenue de prendre en compte la douleur d'un patient, d'adopter les gestes professionnels adéquats et a omis de solliciter d'autres
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00148_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
l'incidence professionnelle de l'incapacité physique et, d'autre part, le déficit fonctionnel, entendu comme l'ensemble des préjudices à caractère personnel liés à la perte de la qualité de la vie, aux douleurs
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02243_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
joindre une déclaration d'accident de service qui ne précise même pas à quelle heure et en quel lieu l'accident serait survenu ; - le tribunal aurait dû également s'interroger sur l'origine de la douleur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01044_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
En raison de douleurs, elle a subi, le 2 octobre 2013, au centre hospitalier de Chaumont une opération consistant dans la dépose et la repose de cette prothèse.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01102_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
2019, deux interventions de cure chirurgicale d’une pseudarthrose corporéale du scaphoïde gauche, puis, le 3 décembre 2020, une scaphoïdectomie avec arthrodèse des quatre os et qu’il persiste des douleurs
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03150_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
à remettre en cause l'analyse et la motivation retenues par le tribunal administratif de Paris, dès lors notamment qu'ils ne contiennent aucun élément établissant que les troubles qu'il présente, douleurs
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03238_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - et les observations de Me Philippon, représentant M. et Mme F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03374_20240214
14 février 2024
14 février 2024
A, représenté par Me Doublet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 mai 2022 par du tribunal administratif de Paris ; 2°) de faire droit à son opposition à la contrainte du 11 mars 2021
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02935_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
de suspendre la marche pendant six semaines, et n’a pas immédiatement préconisé la reprise de l’opération ; ces manquements étant à l’origine de l’inégalité des deux jambes, ce qui a engendré des douleurs
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00261_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Au décours immédiat de l'intervention, Mme D a été victime de douleurs et d'une désaturation nécessitant l'administration d'oxygène et d'antalgiques, ainsi que de difficultés à respirer.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01325_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Les souffrances physiques et morales endurées par Mme A ont été évaluées par l'expert à 3,5 sur 7, compte tenu des douleurs ressenties suite aux interventions et à l'infection dont elle a souffert.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01304_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
perte de chance retenu par le tribunal à hauteur de 20 % est sous-évalué et doit être porté à 50 % ; eu égard aux conséquences subies et à l'absence d'amélioration après l'opération, elle aurait sans doute
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02919_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
A la suite de douleurs importantes apparues au niveau du coude gauche le 12 avril 2015, M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01869_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B A, né le 30 décembre 1944, a été admis le 20 novembre 2016 au centre hospitalier de Valenciennes pour une dyspnée d'effort évoluant depuis plusieurs semaines et une douleur à la jambe gauche.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03175_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Si Mme F fait valoir notamment que ses douleurs persistantes au niveau des épaules et du rachis cervical sont la résultante directe de l'accident du travail dont elle a été victime le 9 février 2017 en
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_18MA01992_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
désignée par l'ordonnance de la présidente de la Cour du 20 janvier 2020, à la suite de l'arrêt avant dire droit du 3 décembre 2019, la Cour ne dispose pas d'éléments permettant de considérer que les douleurs
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01707_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Souffrant depuis plusieurs années de douleurs abdominales intermittentes, dont l'étiologie a pu être attribuée à une lithiase vésiculaire, Mme F a subi le 27 juin 2007 à la clinique Durieux du Tampon une
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01225_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Souffrant de douleurs cervicales en rapport avec des hernies discales, il a été placé en congé de longue maladie le 7 octobre 2019.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01591_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
consolidation, le 31 octobre 2013, de son état de santé à la suite de l'erreur chirurgicale commise au cours de l'intervention du 22 mai 2012, non seulement des gênes fonctionnelles mais aussi des douleurs
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