A, représenté par la SELARL Isard Avocat Conseil, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy du 27 mai 2021 ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet du 27

B, représenté par la SELARL Isard Avocat Conseil, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy du 27 mai 2021 ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet du 27

Les deux concessions dont elle demande la prolongation, appartenant au district minier Paul Isnard, sont distantes d'une dizaine de kilomètres l'une de l'autre et sont situées, s'agissant de la concession

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023.

Délibéré après l'audience du 9 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Zuccarello, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Délibéré après l'audience du 21 avril 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère, Rendu

Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Délibéré après l'audience du 7 avril 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère, Rendu

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.

Antoine Rives, - et les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Antoine Rives, - et les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.M.

Antoine Rives, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - les observations de Me Vacarie, représentant M. B, en présence de celui-ci. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Pielberg, représentant Mme A.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

A, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - les observations de Me Drouet, représentant Mme B et de Me Durand, représentant la commune de Forges et la communauté de communes

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Porchet, représentant M. C.

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023.