Michaël Kauffmann, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Laveissière, représentant la société La Haute Couture du vin by Jean Guyon, ainsi que de

A, représenté par Me Kauffmann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2018 par lequel le maire de Montarnaud, agissant au nom de l'Etat, l'a mis en

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2023.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Maestle, représentant la société Energie des Rouches et de Mme A représentant la Préfecture de Charente-Maritime.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Tissot représentant la commune d'Hourtin. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Tissot représentant la commune d'Hourtin. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A... est professeur certifié d’espagnol au sein du collège D... à C... (Vienne).

Michaël Kauffmann, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. Par un contrat à durée déterminée du 21 août 2019, M.

Michael Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Corbier-Labasse, représentant l'association Latresne PLU's et mieux, - les observations de Me Triantafilidis, représentant la commune

Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde, représentant M. Hellard. Considérant ce qui suit : M.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Tirault, représentant la commune du François.

D, représenté par Me Uzan-Kauffmann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 16 mai 2022 ; 2°) d'annuler la décision du 15 mars 2019 ; 3°) d'ordonner

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Boudrot, représentant la société Parc Eolien de Ciré d'Aunis et Ardillières et en présence de Mme Gibert, commissaire des armées.

Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Fages pour Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 janvier 2024.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Crottet, représentant la SAS Oceans's Dream Resort. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2023.

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2022.