CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24NT00256_20241022
22 octobre 2024
le cadre de la réclamation contentieuse adressée par l'entreprise, l'administration a demandé à celle-ci par une lettre du 25 janvier 2021, de lui adresser un tableau récapitulant le détail de la ventilation
DCA_24NT00257_20241022
dans le cadre de la réclamation contentieuse adressée par l'EURL, l'administration a demandé à celle-ci par une lettre du 25 janvier 2021, de lui adresser un tableau récapitulant le détail de la ventilation
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC02529_20231124
24 novembre 2023
Le lot n° 11 " chauffage, ventilation, climatisation, plomberie, sanitaire " de ce marché de travaux a été confié à la société Imhoff, aux droits de laquelle vient la société Nouvelle Imhoff.
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01598_20250227
27 février 2025
cet entretien tient davantage à l'évocation de faits et de circonstances par elles-mêmes sans lien direct avec l'exercice du service. 7.Par ailleurs, même à admettre l'existence à cette date de velléités
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00154_20241206
6 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mai 2024, la commune de Hyères, représentée par la société d'avocats Vedesi, agissant par Me Vergnon, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de
DCA_24MA01710_20251114
14 novembre 2025
salle de bain du logement présente une humidité excessive entraînant un développement massif de moisissures au plafond et que ces deux rapports en imputent tous deux la cause probable à un système de ventilation
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01889_20260115
15 janvier 2026
demandeuses de première instance ne permettant pas de connaître les parcelles imposées ; - c’est à tort que les premiers juges ont considéré que la machinerie extérieure comprenant le système de ventilation
4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02044_20260310
10 mars 2026
Il suit un traitement médicamenteux et il lui est également prescrit de manière récurrente une oxygénothérapie 24 heures sur 24, une ventilation non invasive 12 heures sur 24 et l’administration de bronchodilatateurs
1ère chambre
DCA_22PA00377_20230110
10 janvier 2023
cellule individuelle ni d'un espace de plus de 2,5 m2 ; . l'aménagement des sanitaires dans la cellule a porté atteinte à sa dignité ; . du fait de la présence de nuisibles, d'une insuffisante ventilation
DCA_22PA00378_20230110
DCA_22PA00574_20230110
DCA_22PA00656_20230110
8ème chambre
DCA_22PA01666_20230411
11 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Verdell, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème chambre
DCA_22TL21731_20230131
31 janvier 2023
Le lot " plomberie-chauffage " a été attribué à la société Clim chauffage ventilation (CVC), le 6 décembre 2005, à laquelle a succédé la société Quercy Confort, le 28 novembre 2007.
DCA_22TL00427_20231012
12 octobre 2023
la fraction de ces dépenses prise en compte, de manière individualisée, pour chacun d'entre eux dans la base de calcul du crédit d'impôt recherche ; le détail des temps de travail de ces salariés ventilés
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL20577_20220711
11 juillet 2022
l'installation du rideau séparatif des toilettes ne lui aurait pas permis de disposer d'une intimité suffisante eu égard aux exigences découlant de l'article 8 précité ni que l'absence alléguée de ventilation
2ème chambre
DCA_22TL20713_20241008
8 octobre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 juillet et 14 décembre 2022, la commune de Pertuis, représentée par Me Vergnon, de la société civile professionnelle (SCP) Vedesi, conclut au rejet de la
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02137_20230404
4 avril 2023
10 avril 2017, que l'administration a retenu des installations correspondant aux quais de manutention pour les valeurs locatives de 3 258 euros, 1 040 euros et 9 316 euros et des installations de ventilation
9ème Chambre
DCA_21PA00338_20231215
15 décembre 2023
fractions constatant respectivement une perte en capital ou en intérêts, la perte d'intérêts futurs ou une dépréciation couvrant le risque de non-recouvrement des flux restant à encaisser, ni sur leur ventilation
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02513_20241205
5 décembre 2024
l'amélioration des conditions d'accueil et de sécurité des personnes retenues, telles que le nettoyage des sols et des revêtements, la mise en peinture des surfaces, l'installation de faux-plafonds ventilés
Page 24 sur 53