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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA00606_20230216
16 février 2023
16 février 2023
professionnelles () il a été soigné pour un syndrome dépressif et un état post-traumatique apparus à la suite de difficultés relationnelles sur le plan professionnel ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03483_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Il apparaît qu'au moins cinq des manquements et difficultés relevés ont eu lieu au cours de la période de prolongation du stage.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03768_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
A la suite d'une ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Montpellier du 26 décembre 2018, l'exécution de cet arrêté a été suspendue.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02274_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Elle soutient que : - sa situation financière difficile ne permet pas d'assumer le recouvrement forcé et la saisie administrative à tiers détenteur dont elle a fait l'objet met en péril la trésorerie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02949_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
En outre, les difficultés de stationnement alléguées par les requérants sont contredites par les plans fournis par l'intimée qui établissent l'existence de plusieurs parkings, dont certains gratuits, à
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01800_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
A étaient difficiles, Mme C étant notamment directement concernée par les courriers électroniques dont l'envoi était reproché à M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04024_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Les difficultés économiques, les mutations technologiques ou la nécessité de sauvegarder la compétitivité de l'entreprise s'apprécient au niveau de cette entreprise si elle n'appartient pas à un groupe
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA06350_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Les difficultés rencontrées dans l'exécution d'un marché à forfait ne peuvent ouvrir droit à indemnité au profit de l'entreprise titulaire du marché que dans la mesure où celle-ci justifie soit que ces
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00331_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Elles soutiennent que : - l'exécution du jugement du 10 décembre 2024 risque d'entraîner des conséquences difficilement réparables dès lors que, malgré la réduction des pénalités prononcée par les juges
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00282_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Il soutient que l'exécution du jugement litigieux risque d'entraîner des conséquences difficilement réparables pour lui compte tenu de son état de santé qui nécessite un traitement quotidien qui ne peut
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02136_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
. / Les répliques, autres mémoires et pièces sont communiqués s'ils contiennent des éléments nouveaux. " Aux termes de l'article R. 611-5 du même code : " Les copies, produites en exécution de l'article
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02563_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Il soutient que : - les conséquences de l'exécution de l'arrêt seront difficilement réparables ; - il apporte des moyens sérieux au soutien de ses conclusions à fin d'annulation. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02226_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Toutefois, ces comportements, s'ils sont répréhensibles et de nature à engendrer des difficultés de management pour Mme A, ne sont pas constitutifs d'agissements de harcèlement moral.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03113_20230214
14 février 2023
14 février 2023
A cet égard, il ne ressort pas des pièces du dossier que les cartes et plans de zonage soumis au public, en dépit de difficultés, notamment d'échelles, inhérentes à la compréhension d'un document couvrant
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02314_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Elle soutient que : - alors que les carences d'ordre technique qui lui sont reprochées ne sont pas matériellement établies et que les graves difficultés relationnelles auxquelles elle a été confrontée
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21963_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Pour autant, elle ne verse au dossier que des courriels et des attestations de certains de ses collègues, qui décrivent des difficultés relationnelles et un contexte de tension et relatent des échanges
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA05211_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Hors le cas de sujétions techniques imprévues, dont il n'est pas question en l'espèce, les difficultés rencontrées dans l'exécution d'un marché peuvent ouvrir droit à indemnité au profit de l'entreprise
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA03276_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Les difficultés rencontrées dans l'exécution d'un marché peuvent ouvrir droit à indemnité au profit de l'entreprise titulaire du marché dans la mesure où celle-ci justifie qu'elles sont imputables à une
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00238_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Dès lors qu’elle n’excède pas ces limites, une simple diminution des attributions justifiée par l’intérêt du service, en raison d’une manière de servir inadéquate ou de difficultés relationnelles, n’est
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00667_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
En l'espèce, les éléments décrits au point précédant sont relatifs à des difficultés relationnelles intervenues entre M.
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