Julien Dufour, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2023.

Julien Dufour, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024.

Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Arvis, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 mai 2024 et un mémoire du 28 septembre 2025, M. et Mme B..., représentés par Me Bezaud, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs

des mémoires enregistrés le 25 avril 2024, le 3 juin 2024, le 6 septembre 2024 et le 27 septembre 2024 (ce dernier n’ayant pas été communiqué), le SDIS de la Savoie, représenté par la SELARL Benjamin Beroud

C, G et A ainsi que Mme A, représentés par Me Béchaud, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du président de la 1ère chambre du tribunal administratif de Bordeaux du 30 mars 2020 : 2

Dans un courriel du 15 juillet 2020, le proviseur du lycée Alexandre Bérard, où l'intéressé exerçait ses fonctions, avait émis un avis défavorable à sa demande de prolongation, en relevant qu'il éprouvait

Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Raddatz représentant M. A, - et les observations de Me Cazcarra, représentant de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud.

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Laure Dufour, représentant la société civile immobilière Prairie de Choigny. Considérant ce qui suit : 1.

Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Ruffié, représentant l'association Pays Rochefortais Alert' et autres ; - et les observations de Me Gast, représentant la commune de Rochefort-sur-Mer

Julien Dufour, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024.

Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Baltassat, représentant la commune de Mimizan, - les observations de Me Ducourau, représentant la Sepanso Landes, - et les observations

Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de M. et Mme A C, - les observations de Me Bonnel, représentant la commune de Sainte-Mère, - et les observations de Me Garizé, représentant la

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 novembre 2021 et 13 décembre 2022, Mme A, représentée par Me Dufeu, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du

Par deux mémoires, enregistrés le 29 mars 2021 et le 27 avril 2021, la commune de Bordeaux, représentée par Me Berard, conclut à l'annulation du jugement du 18 juin 2020 du tribunal administratif de Bordeaux

Par un mémoire en défense enregistré le 13 juillet 2023, la commune de Bordeaux, représentée par Me Berard, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M

des différents éléments produits par l'intéressée, et notamment de l'ordonnance du 7 avril 2022 et du certificat établi le 28 novembre 2022 par le médecin radiothérapeute qui la suit au centre Léon Bérard

A, de Me Berard, représentant la commune de Bordeaux, et de Me Gournay, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er mars 2021, Mme B A, représentée par Me Burkatzki de la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande à la cour : 1°) de surseoir

Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Caijeo, représentant Mme Joffroy ; - et celles de Me Dubois, représentant la commune de Ludon-Médoc. Considérant ce qui suit : 1.