principes énoncés aux articles L. 211-1 et L. 430-1, l'identification des moyens prioritaires de les atteindre, notamment l'utilisation optimale des grands équipements existants ou projetés, ainsi que le calendrier

Par ailleurs, il résulte du calendrier répertoriant pour certains mois des années 2018 et 2019 les activités des chauffeurs de la commune, que M.

entreprises présentent un programme comportant des engagements minimaux en termes d'investissement, de participation financière personne de l'exploitant ou des associés et d'embauche, à réaliser selon un calendrier

entreprises présentent un programme comportant des engagements minimaux en termes d'investissement, de participation financière personne de l'exploitant ou des associés et d'embauche, à réaliser selon un calendrier

taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier

ses collègues, d’avoir décidé du maintien d’un élève en classe UPE2A et d’avoir modifié l’emploi du temps de la classe UPE2A sans l’accord de sa cheffe d’établissement, de ne pas avoir respecté le calendrier

contrat à durée déterminée ou en cas de licenciement n’intervenant pas à titre de sanction disciplinaire, l’agent qui, du fait de l’autorité territoriale, en raison notamment de la définition du calendrier

S’agissant des travaux, la mesure C17 prévoit l’établissement d’un calendrier précis de réalisation des travaux pour limiter au maximum les perturbations pendant les périodes de nidification, du 1er avril

juillet 1983 ; - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - la loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier

La métropole devra communiquer à la Cour, suivant ce calendrier, les éléments justifiant des diligences accomplies pour se conformer au présent arrêt, lesquels pourront consister en des titres fonciers

juin ; les heures d'observations sont bien éloignées des horaires les plus représentatifs de l'activité chiroptérologique ; les dates retenues ne sont pas assez nombreuses, notamment au regard du calendrier

Il résulte aussi de l'instruction que le calendrier de mise en place des sociétés CDIF, CDIL et CIL tend également à établir le caractère artificiel du montage.

nationalité belge et son fils né le 28 mai 2013 a fait l'objet d'une mesure de placement auprès du service de l'aide sociale à l'enfance depuis 3 mars 2016, sans que Mme A, qui se borne à produire un calendrier

pas à titre de sanction disciplinaire ou à la fin d'un contrat à durée déterminée, l'agent qui, du fait de l'autorité territoriale, en raison notamment de la définition par le chef de service du calendrier

Ainsi, si la société Urbame allègue qu'elle a effectué des prestations supplémentaires au titre de ces deux missions en raison de l'allongement de l'exécution du marché de 36 semaines par rapport au calendrier

L'article 5.4 du cahier des clauses administratives particulières du marché prévoyait, après paiement d'un acompte de 20 %, un calendrier de paiement échelonné sur cinq situations.

connu quelques retards dans la transmission de ses études au démarrage de chantier, la ministre des armées, qui n'a pas appliqué de pénalité de retard sur des délais partiels et ne produit aucun calendrier

lieu que le maître d'ouvrage aurait commis une faute en ne respectant pas ses obligations de repérage de l'amiante dans les locaux avant le démarrage des travaux, entraînant ainsi un décalage du calendrier