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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01889_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
été à nouveau admises le même jour au service des urgences en raison de la persistance des maux, mais elles ont été invitées à regagner leur domicile et à revenir le lendemain en cas de maintien des douleurs
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03754_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
qui il revient d'apprécier si les discriminations alléguées ou les agissements de harcèlement sont ou non établis, se détermine au vu de ces échanges contradictoires, qu'il peut compléter, en cas de doute
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00643_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
C, engagé dans la Marine nationale, a ressenti, le 12 juin 2010, au cours d'un exercice de tir, une douleur dans l'oreille gauche.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02324_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
C a été pris en charge à l'hôpital Tenon, établissement relevant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), le 5 juillet 2017 à la suite de vives douleurs dans la jambe droite avec impression
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00862_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Il ressort du dossier médical et des observations produits par l'OFII que si Mme C ressent des douleurs en raison d'une arthrose lombaire et cervicale et d'un syndrome du canal carpien modéré, son état
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00611_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Cet entretien s'est tenu en langue " maninke ", ou malinké, que l'intéressé a déclaré comprendre, avec le concours d'un interprète de la société ISM Interprétariat dont aucun élément ne permet de douter
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02301_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Elle a ensuite souffert de douleurs cervicales chroniques et de douleurs à l’épaule gauche.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01928_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
En cas de doute, il lui appartient de compléter ces échanges en ordonnant toute mesure d'instruction utile. 4.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00541_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Au regard de la persistance des douleurs, une nouvelle radiographie a été réalisée à son retour en France le 27 janvier 2017 et a mis en évidence une fracture du cotyle.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05175_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
B A, né le 2 mai 1973, a souffert de douleurs abdominales associées à des nausées et à des vomissements, dans la nuit du 4 au 5 février 2018.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01011_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
l'œil droit, aucune des pièces du dossier ne fait état, à ces deux dates, non plus que postérieurement à ces faits de service, d'une altération de l'acuité visuelle bilatérale de l'intéressé, ni de douleurs
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02324_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
D a présenté, suite à ces traitements, des douleurs neuropathiques invalidantes, une épaule gauche " gelée " et un déficit neurologique, sensitif et moteur de son membre supérieur gauche.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02852_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
B a été estimé à 10 %, qu'il présente des douleurs abdominales à l'effort ainsi qu'un risque de diarrhées et qu'il est devenu inapte au port de charges lourdes.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00503_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
A souffre depuis avril 2018 de douleurs diffuses de l'hémicorps gauche localisées surtout au niveau du membre supérieur gauche, pour lesquelles il a été placé en congé de maladie ordinaire puis en disponibilité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00141_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Mme A épouse C, née le 29 août 1980, a été victime d'une chute sur son lieu de travail le 20 octobre 2011, entraînant des douleurs lombaires.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02109_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
survenue le 7 juillet 2016, Mme B a fait l'objet d'un arrêt de travail de son médecin traitant à compter du lendemain qui relevait les symptômes suivants : " traumatisme de la cheville droite, entorse, douleur
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01457_20240201
1 février 2024
1 février 2024
En deuxième lieu, il résulte du rapport d'expertise qu'Amine C a subi une douleur évaluée à 2 sur 7, compte tenu de la profondeur de la plaie.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_19MA05835_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
A, ni la déclaration sur l'honneur de ce dernier et sa première demande de pension militaire d'invalidité du 20 juillet 1978, ne font mention d'une lésion ou d'une douleur du poignet droit, il ressort
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02287_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
ans, qui présentait des antécédents de migraines associées à des auras ophtalmiques, a consulté au service des urgences du centre hospitalier d'Auch le 15 mars 2009 pour des troubles visuels et des douleurs
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00062_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Elle soutient que : - elle a été victime de douleurs lombaires persistantes, causées par une fistule de l'uretère pelvien gauche, qui constitue une complication directe de l'intervention du 1er septembre
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