CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21VE03123_20220628
28 juin 2022
Le docteur K, cardiologue, mentionne dans son avis technique du 20 octobre 2015, que la prise de fonction de M.
8ème chambre
DCA_23PA04376_20241119
19 novembre 2024
lors d'une NPLC selon la technique dite " mini-perc ".
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00552_20230119
19 janvier 2023
B a exercé des fonctions de maître d'apprentissage. Par ailleurs, si M.
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01798_20240321
21 mars 2024
" Dossier technique comportant l'ensemble des fiches techniques des matériaux " est irrégulier car dépourvu de lien avec l'objet du marché et redondant avec les exigences de la communauté de communes
DCA_22NC00995_20250630
30 juin 2025
Il exerce ses fonctions au sein du centre de contrôle technique A, dont il est également le gérant, membre du réseau Autovision Vivauto.
2ème Chambre
DCA_23VE02672_20250506
6 mai 2025
Le 20 novembre 2020, le poste de secrétaire des services techniques lui a été proposé.
4e chambre - formation à 3
DCA_18DA02394_20221215
15 décembre 2022
les galeries techniques et a ainsi porté atteinte à la solidité de l'ouvrage.
3ème Chambre
DCA_21NT00101_20220408
8 avril 2022
B fait valoir que si l'alarme anti-intrusion et techniques était reliée à son téléphone mobile, ce qui permettait ainsi un éloignement relatif du logement, l'alarme technique était située dans le hall
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02781_20230216
16 février 2023
Par amélioration substantielle, on entend les modifications qui ne découlent pas d'une simple utilisation de l'état des techniques existantes et qui présentent un caractère de nouveauté. ".
6ème Chambre
DCA_23PA03277_20241204
4 décembre 2024
Elle a exercé les fonctions de cheffe de pôle versement transport.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03181_20251202
2 décembre 2025
A... a été recruté par la commune d’Anglet en qualité d’adjoint technique stagiaire à compter du 1er août 2018.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00975_20231109
9 novembre 2023
techniques d'exécution. / Ils exercent leurs fonctions dans les domaines du bâtiment, des travaux publics, de la voirie et des réseaux divers, des espaces naturels et des espaces verts, de la mécanique
5ème Chambre
DCA_20PA01044_20220701
1 juillet 2022
Il soutient que : - la société Squad n'a pas été engagée pour effectuer des missions de recherche, mais des opérations d'assistance technique ; - l'essentiel des 61 782 heures de travail déclarées
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00348_20230403
3 avril 2023
: trois bennes semi-remorques [] un camion tracteur [] un chariot élévateur [] ", mais en revanche mentionnait de manière générale que " sur chaque site, en fonction de la nature de l'intervention, les
2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX04112_20221215
L'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise, qui est destinée à valoriser l'exercice des fonctions, est liée au poste occupé par l'agent ainsi qu'à son expérience professionnelle.
DCA_21NC00370_20231010
10 octobre 2023
renouvellement nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement des ouvrages.
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01788_20231003
3 octobre 2023
tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 8 janvier 2020 par lequel la présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône a établi le tableau d'avancement au grade d'adjoint technique
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03597_20230324
24 mars 2023
opérationnelles et sur la liste des militaires sélectionnés pour accéder au brevet d'aptitude technique de marin-pompier de Marseille.
DCA_20MA00365_20220404
4 avril 2022
Il peut s'agir, par exemple, des critères suivants : a) La qualité, y compris la valeur technique et les caractéristiques esthétiques ou fonctionnelles, l'accessibilité, l'apprentissage, la diversité,
1ère chambre
DCA_24PA05358_20260327
27 mars 2026
Dispositions relatives aux ouvrages techniques / Les dispositions du présent règlement ne sont pas applicables aux ouvrages techniques liés au fonctionnement des équipements d’intérêt collectif et services
Page 25 sur 306