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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21NT00263_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Bréchot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2023. Le rapporteur, F.-X. H La présidente, C. Buffet La greffière, K.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02608_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
cinquante-six ans, s'est présenté aux urgences du centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond le 19 mai 2016 à 19h33 alors qu'il souffrait d'une dyspnée évoluant depuis quinze jours et présentait des signes de bronchite
Source officielle3ème Chambre
DCA_20NT02369_20230203
3 février 2023
3 février 2023
De plus, l'enfant présentait plusieurs facteurs aggravant son pronostic neurologique : un retard de croissance intra-utérin extrêmement sévère, une réouverture du canal artériel et une broncho dysplasie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00363_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
générale produits à l'appui de la requête, outre qu'ils ne sont pas traduits, ils se bornent à mentionner des résultats annuels sans explication, alors qu'ils contiennent une ligne intitulée " result brought
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04577_20240227
27 février 2024
27 février 2024
L'établissement public de coopération intercommunale Bordeaux Métropole a confié à un groupement composé notamment des sociétés Systra, mandataire solidaire, du cabinet d'architectes Brochet-Lajus-Pueyo
Source officielle2ème Chambre
DCA_18NT03644_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Bréchot, premier conseiller, Mme Bougrine, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 juillet 2022. La rapporteure, K. A La présidente, H.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02984_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Enfin, l’avis piscicole complémentaire émis en juillet 2019, s’il confirme la présence du brochet sur le site du projet, conclut toutefois à des enjeux biologiques et écologiques faibles pour les poissons
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02693_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Ferrand, pour M. et Mme E et autres, de Me Stephan, pour M. G, et de Me Carré, pour la commune de Morannes-sur-Sarthe-Daumeray.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03592_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, I. MONTES-DEROUET La présidente, C. BUFFET La greffière, A.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01104_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Benaim, substituant Me Forgar, représentant Mme B, de Me Roche, substituant Me Duteil, représentant la commune de Deauville, et de Me Marot, substituant
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01327_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 août 2023. La rapporteure, I. MONTES-DEROUET La présidente, C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02001_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Leon, représentant la commune de La-Bernerie-en-Retz, de Me Vally, représentant la SCCV Port-Saint-Jacques et de Me Vendé, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03611_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, I. MONTES-DEROUET La présidente, C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00508_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Vendé, représentant M. E, de Me Lefevre, représentant Mme D et M. B et de Me Leon, représentant la commune de La Bernerie-en-Retz.
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT00909_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Bréchot, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Monamy, représentant l'association " Libre association de vigilance et de résistance à l'éolien " et autres
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le 5 octobre 2014, il a par ailleurs présenté une insuffisance respiratoire aiguë broncho-spastique. Le 14 octobre 2014, il a présenté un syndrome coronarien qui a justifié la pose d'un stent actif.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02931_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 septembre 2022. Le rapporteur, F.-X. FLe président, A. Pérez La greffière, K.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00755_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 mai 2023. Le rapporteur, F.-X. MLa présidente, C. Buffet La greffière, A.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01542_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Bréchot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 mars 2023. La rapporteure, I. Montes-DerouetLa présidente, C. BUFFET La greffière, K.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02415_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Le Coustumer, pour l'association GRAPE et autres, et de Me Thomas, pour la société Les Groseillers.
Source officiellePage 26 sur 27