Le préjudice esthétique temporaire subi par Mme A, du fait des épisodes de cataplexie caractérisé par une déformation faciale ayant pour effet d'altérer l'image donnée aux autres a été évalué à 4 sur une

ont émis de grandes réserves sur ce projet et notamment sur la bonne prise en compte des impacts du projet sur les espèces protégées présentes sur le site ; les recommandations d'Eurobats ont été déformées

Constatant des arrivées d'eau sur cette parcelle ayant entrainé la déformation du sol, Mme D et la SCEA La Motte ont sollicité une expertise judiciaire qui a été ordonnée par le juge des référés du tribunal

Il ressort des pièces du dossier que la fille des requérants, née le 13 décembre 2018, souffre d'une luxation congénitale de la hanche gauche, d'un flessum important des genoux, d'une déformation des deux

Il ressort du rapport d'expertise que " la structure de la salle avait déjà subi des déformations avant sa réhabilitation ", ce qui rendait d'autant plus nécessaire la réalisation de cette étude de fondations

B ne peut utilement soulever le moyen tiré de l'irrégularité de l'enquête administrative, tirée de l'absence de convocation en bonne et due forme et d'assistance par un conseil, et de déformation des propos

de l’immigration et de l’intégration, lequel a été insuffisamment informé par le dossier que lui a transmis l’hôpital de Thuir ; -l’enfant souffre également depuis de nombreuses années d’une déformation

Le requérant indique souffrir de problèmes à la hanche, aux yeux, de céphalées et des rhinorrhée chroniques en raison d'une déformation du nez et d'un syndrome de stress réactionnel.

Le 16 juin 2013, Mme C, née en 1971, qui souffrait d'une déformation de plusieurs orteils du pied gauche, a fait l'objet d'une intervention au sein du service de chirurgie orthopédique de l'hôpital de

Les conditions de stockage doivent être telles qu'ils ne subissent aucune déformation ou détérioration ". 12.

éléments techniques de la solidité de la structure et des fondations en examinant les caractéristiques géométriques de l'ouvrage, ainsi que les chargements possibles en mesurant les possibilités de déformations

motifs demandée par la commune sur le fondement de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme n'est pas fondée dès lors que le terrain se situe en dehors de l'enveloppe de zone inondable et qu'en cas débordement

Postérieurement à l'exécution de ces travaux, le 31 mai 2016, le quartier Wéry, situé en rive droite, a été inondé consécutivement au débordement de la Lawe. M.

Postérieurement à l'exécution de ces travaux, le 31 mai 2016, le quartier Wéry, situé en rive droite, a été inondé consécutivement au débordement de la Lawe. M.

Par arrêté du préfet de la Haute-Savoie du 27 juin 2017 une commune nouvelle dénommée Glières-Val-de-Borne a été créée, en lieu et place des communes d'Entremont et de Petit-Bornand-Les-Glières.

La SNCF a d'ailleurs souligné la nécessité des travaux qu'elle a engagés pour éviter tout débordement du ruisseau susceptible d'entraîner la fermeture du trafic ferroviaire sur la voie de chemin de fer

Le " plan de façade " y est défini comme étant le " plan vertical d'une face d'un bâtiment, matérialisé par le nu extérieur des murs porteurs ou de parement, hors saillies et débords ".

C lui-même, que les propos sont demeurés courtois et sans débordement malgré la vivacité de ton liée à la teneur de l'échange.

charge des demandeurs d'asile en Espagne, invoquant le risque que sa demande d'asile ne soit pas traitée dans ce pays et qu'elle ne puisse bénéficier de la part des autorités espagnoles, qui sont débordées

Cela ne résulte pas davantage de la circonstance que, concernant les plans de prévention de risque d'inondation par submersion marine ou débordement de cours d'eau, le recours à cette méthode n'est prévu