Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01140_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B... a subi une stomie définitive invalidante qui nécessite un suivi médical pluridisciplinaire et présente des douleurs abdominales chroniques séquellaires contre lesquelles il prend quotidiennement un
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00117_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
cicatrices sont propres et non inflammatoires », que « ses séquelles sont définitives et n’ont pas de solution chirurgicale, que son infection est éradiquée» et que « ses séquelles sont à l’origine de douleurs
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Les suites opératoires ont été marquées par une infection urinaire à escherichia coli et l'apparition de douleurs dorsales.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT00217_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
DOUET La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02267_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - les conclusions de M. Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Agostini, représentant M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02844_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Ce rapport conclut à l’absence de responsabilité de l’hôpital d’instruction des armées Sainte Anne dans la récidive de l’hallux valgus du pied gauche avec douleurs avec subluxation dont souffre Mme F..
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03035_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A... était définitivement stabilisé ; la consolidation n’exclut pas la persistance de douleurs séquellaires ; - aucune somme ne peut être allouée à M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02668_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Le 26 juillet 2018 à 12h30, l'examen clinique a relevé des douleurs lombaires, qualifiées de communes en l'absence de déficit sensitivo-moteur, ainsi qu'une hyperthermie.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03754_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
C a fait état, le 15 juillet 2008, de douleurs à l'effort au niveau du membre inférieur gauche.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00585_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Mme A fait valoir qu'en raison de sa fragilité particulière du fait de sa sensibilité exacerbée au stress, et des douleurs physiques ressenties à l'accomplissement de certaines tâches, notamment de l'activité
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00142_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
D a ressenti une douleur brutale et très intense à la fesse gauche s'accompagnant d'une impotence fonctionnelle.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01648_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Il soutient que : - après l'intervention, il s'est rendu au service des urgences du centre hospitalier universitaire de Fort-de France le 24 juin 2008 pour des douleurs et des rougeurs au niveau de l'œil
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA00425_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il résulte de l'instruction et, notamment, du rapport d'expertise du Pr A déposé le 19 février 2015 que Lisa M a commencé à ressentir des douleurs sacrées et pelviennes très importantes dans le courant
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01974_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ont mal positionné le nouveau défibrillateur automatique implantable qui était plus volumineux que le précédent et aurait nécessité une loge plus profonde ; ce mauvais positionnement a provoqué des douleurs
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03013_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
A ne conteste pas les termes, qu'il a informé ce dernier des risques de l'intervention qu'il allait subir le 23 novembre suivant, notamment de " douleurs postopératoires dans l'épaule pour le curage ".
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
s'est présentée aux urgences du centre hospitalier de Creil, aux droits duquel vient désormais le Groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), en raison de vomissements, nausées, diarrhées et douleurs
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00089_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
En revanche, il est constant qu'aucune explication n'a été apportée à Mme B s'agissant de l'ecchymose apparu sur son visage et des douleurs empêchant l'ouverture de sa mâchoire alors que le trismus dont
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01002_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le 22 juillet 2014, évalué à 1,5 sur une échelle de 7 par l'expert pour une période de 10 jours ; il demande à ce titre la somme de 500 euros ; - ainsi que l'a relevé l'expert, il a souffert de douleurs
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02643_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le jeune F, alors âgé de 11 ans et résidant chez sa mère, a été examiné par un médecin de SOS Médecins le vendredi 18 octobre 2013 en raison de douleurs abdominales.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00800_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
En raison de douleurs postopératoires à l'épaule gauche, M. C a de nouveau consulté à l'hôpital Cochin le 27 avril 2018.
Source officiellePage 26 sur 105