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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre élargie
DCA_25TL00596_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Contrairement à ce qui est soutenu par l’association France Nature Environnement Midi-Pyrénées et autres pour démontrer l’atteinte à une espèce de flore protégée, la mousse fleurie, le volet spécifique
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03817_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
.- L'étude d'impact présente : () 2° Une analyse de l'état initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet, portant notamment sur la population, la faune et la flore, les habitats
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE02125_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
S’agissant ensuite de l’examen initial du site d’implantation, des mesures d’investigation et d’observation de la faune et de la flore ont été menées au cours de douze prospections sur le terrain entre
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01869_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Vu : - la directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ; - la directive 2009/147/CE du Parlement
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01876_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Vu : - la directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ; - la directive 2009/147/CE du Parlement
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_21BX03647_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
communauté d'agglomération du Centre littoral et des dispositions générales de la zone N et des secteurs Ne et Nl ; - les dispositions du règlement de la zone N du plan local d'urbanisme sont trop floues
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00796_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
. / () / 2° Une analyse de l'état initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet, portant notamment sur la population, la faune et la flore, les habitats naturels, les sites
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00583_20260206
6 février 2026
6 février 2026
nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle : a) Dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01434_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Il ne ressort pas davantage des pièces du dossier que la flore et la végétation recouvrant le chemin rural revêtirait une importance particulière ou serait menacée ou endommagée au point de justifier une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00535_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
auprès de l'UNWRA au Liban, fait valoir qu'il a dû fuir le camp d'Aïn el Héloué, où il a vécu jusqu'en 2019, en raison de sollicitations répétées par un groupe terroriste islamiste, ces allégations sont floues
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00844_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
En quatrième lieu, les requérantes soutiennent que le schéma illustrant les orientations générales du PADD et les orientations en matière d'urbanisation est peu précis, flou et contradictoire avec le document
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02465_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Après avoir obtenu, en 2019, un certificat d'aptitude professionnelle Métiers de la mode - Vêtement flou, elle était inscrite en deuxième année d'une formation débouchant sur un diplôme de technicien des
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01261_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
En premier lieu, le porter à connaissance du 19 juin 2023 indique que la zone humide impactée par le projet est une parcelle agricole exploitée, peu propice à la biodiversité de la faune comme de la flore
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00593_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
n'est pas contesté par le préfet que l'intéressé, qui a présenté sa demande dans l'année suivant son 18ème anniversaire, était scolarisé en deuxième année de CAP " Métiers de la mode et du vêtement flou
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02432_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
L'étude d'impact présente : : / () / 2° Une analyse de l'état initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet, portant notamment sur la population, la faune et la flore, les
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01264_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Il soutient que : - les prétendus manquements au devoir d'obéissance hiérarchique qui lui sont reprochés sont fondés sur des motifs particulièrement flous ainsi que sur des documents souffrant d'une
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00602_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
négligeables, que le porteur du projet s’engage à mettre en œuvre des mesures telles que l’aménagement d’abris pour les reptiles, le maintien de bandes enherbées ainsi que des mesures de gestion de la flore
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03702_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
- l'arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02640_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Le descriptif de l'état initial et des impacts habitats-faune-flore relatif au projet litigieux fait état de quatre-mille à cinq-mille couples, dont un peu moins d'une centaine en Bourgogne.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00806_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
social, dans le massif de la montagne de Lure, de " préserver l'environnement, dans le sens le plus large du terme, (), de toutes les dégradations dont il peut être menacé ", notamment la faune et la flore
Source officiellePage 26 sur 51