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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_21NT00320_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
partie nord-est par de vastes espaces demeurés à l'état naturel ou exploités à des fins agricoles, comporte une vingtaine de constructions édifiées sur de larges terrains de manière filamentaire et dispersée
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT03794_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
appelé " les Rosaires", lequel s'étend en bordure littorale, à environ 3 km du centre-bourg de la commune de Plérin dont il est séparé par de vastes espaces naturels et agricoles et quelques hameaux dispersés
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02864_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Toutefois, l’expert indique également que le reflux vésico-rénal peut être déclaré guéri en juillet 2016 dès lors que l’examen de contrôle réalisé à cette date montre uniquement « la persistance d’un discret
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00380_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Par ailleurs, si le projet se situe dans le périmètre du site inscrit des " Boucles de la Seine ", aucune pièce du dossier ne permet d'établir que les installations projetées, déjà discrètes à faible distance
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02453_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
ces événements aux dates ou périodes indiquées, de même que la manière dont ils se seraient produits, susceptibles de révéler les premiers symptômes d'une maladie dont le développement initial est discret
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01806_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Un attroupement peut être dissipé par la force publique après deux sommations de se disperser restées sans effet adressées dans les conditions et selon les modalités prévues par l'article L. 211-9 du code
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00979_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
polyarticulaires telles que des cervicalgies, coxalgies, une gonalgie droite, et a augmenté les lombalgies, dont des " paresthésies de C8 " et si, à la radiographie du 23 avril 2015, apparaissaient de discrets
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03082_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Les propriétés voisines à l'ouest, et dans une moindre mesure à l'est, sont également dispersées tandis qu'au nord-ouest ont été préservés de vastes espaces naturels.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01088_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
A cette fin, le tome A du rapport de présentation privilégie de développer l'urbanisation sur un site combinant de belles qualités résidentielles et un potentiel d'inscription discrète dans le paysage.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01687_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
avec les orientations du projet d’aménagement et de développement durable (PADD), qui préconisent notamment de « limiter la consommation des espaces naturels et agricoles » et « de ne pas laisser se disperser
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00412_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 février 2022, la SAS Socotec Construction, représentée par Me Le Discorde de la Selarl Le Discorde Deleau, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00173_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
S'agissant du second axe, il s'inscrit dans une logique de préservation du patrimoine et de la qualité du cadre de vie qui implique " de ne pas laisser se disperser l'habitat " et, ainsi, de réduire les
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01856_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
La couleur grise, choisie pour la façade, reste discrète et il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle ne pourrait s'harmoniser avec la gamme des tons de pierre des maisons avoisinantes.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02143_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Enfin, la construction projetée est animée par un jeu de volumes permettant une intégration relativement discrète dans son environnement. 23 D'autre part, si les toitures végétalisées prévues au dossier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01998_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Un terrain de sport est situé au sud de la parcelle et les secteurs situés au sud-est et sud-ouest de la parcelle sont composés d’un habitat dispersé et hétérogène.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02278_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Eu égard à leur étendue, au maillage viaire et en dépit de la présence de locaux universitaires de moyenne ampleur dispersés dans le campus, ces zones, identifiées par le préfet des Bouches-du-Rhône sur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19BX01049_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Il résulte d'études générales jointes au dossier, que la cigogne noire, espèce diurne, solitaire, farouche et discrète, est un oiseau à grand territoire qui niche en forêt.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC00038_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2019, la région Grand Est et la SMACL, représentées par la SELARL Le Discorde, Deleau, concluent au rejet de la requête et à la confirmation des responsabilités
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01543_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
En outre, d'un style contemporain discret, ils seront enduits de couleur blanche et dotés de gardes corps vitrés.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC01931_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 10 octobre 2022, la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), représentée par Me Le Discorde demande à la cour : 1°) d'infirmer
Source officiellePage 26 sur 30