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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03604_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
situé entre le parc des Patoures existant de six éoliennes et le projet des grandes Chaumes de cinq éoliennes, au milieu d'une des deux lignes parallèles d'implantation de ces deux parcs, dont les machines
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00822_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
environnementale (MRAe), la société pétitionnaire se borne à maintenir un bridage des éoliennes pour l'avifaune durant les travaux de fauche et de moisson, soit environ trois à six jours d'arrêt par machine
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01683_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
de la cause, qu'il ressort du procès-verbal dressé le 7 octobre 2019 que, lors du contrôle effectué le même jour, ces personnes ont été trouvées en tenue de boulanger en train de travailler sur une machine
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03079_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
aux données de la science médicale, d'indiquer si la faute ou les fautes éventuellement constatées ont fait perdre au jeune B, une chance d'échapper à l'aggravation de son état de santé, ainsi qu'à Mathis
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03201_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
commis une erreur d'appréciation ; le préfet avait d'ailleurs refusé une autorisation pour un parc à proximité ; de nombreuses espèces d'oiseaux protégées ont été identifiées telles que le busard saint martin
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03442_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
phase d'examen au visa des articles L. 181-3 et R. 181-34 précités du code de l'environnement au motif tiré du fait que " la séquence ERC est insuffisamment poussée sur le choix d'implantation des machines
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00473_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
A B a été recruté le 11 février 2002, par la société par actions simplifiée (SAS) Maubrac en qualité de conducteur de machines à imprimer le carton et a été reclassé à l'issue d'un congé de maladie professionnelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01417_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Si le parc est situé, selon les machines entre 1 583 et 2 064 mètres du point de vue, la hauteur des aérogénérateurs de 179,5 mètres accentue l'effet de surplomb, même si l'étude soutient que la hauteur
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01287_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Enfin, un modèle d’éolienne avec une garde au sol de 44 mètres a été retenu et les machines seront équipées de dispositifs d’obturation des nacelles et dépourvues d’un système d’éclairage automatique.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02373_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
La liste d'espèces d'oiseaux de cet article vise notamment le busard Saint-Martin. 68.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01244_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
- le jugement attaqué est entaché de plusieurs irrégularités ; - l'avis émis par l'autorité environnementale n'émane pas d'une autorité indépendante ; - l'avis du parc naturel régional Normandie-Maine
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02688_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
indiqué que " le projet portera une atteinte aux paysages et aux monuments historiques et que le paysage de tout le secteur d'étude sera profondément impacté () Nous comprenons donc que de telles machines
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01654_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
bouche d'évacuation d'air vicié de capacité suffisante, l'absence de bouches de reprises pour alimenter le caisson, l'encaissement de la pompe à chaleur, rendant difficile la mise en service de la machine
Source officielle5ème chambre
DCA_19NT02389_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Ces projets visent également à acquérir des connaissances sur l'avifaune et les écosystèmes marins ainsi qu'à expérimenter différentes technologies.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03599_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
l'absence de travaux de terrassement entre mi-mars et mi-août afin d'éviter la période de nidification de l'avifaune et par une collaboration avec les exploitants agricoles pour permettre l'arrêt des machines
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00771_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
par la seconde tenaient compte, en réalité, d'importants travaux consistant en la révision de la toiture et son isolation, la viabilité du sol à l'intérieur du bâtiment, l'enlèvement des silos et machineries
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01260_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
les landes de Cojoux à l'ouest de Saint-Just et situé à une distance moyenne de 2,5 kilomètres du site classé des landes de Cojoux, cette distance variant de 1,4 kilomètre à 5,4 kilomètres selon les machines
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01053_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
marché de réhabilitation et modernisation du Centre des arts et de la culture de Pointe-à-Pitre, la réalisation du macro-lot n° 6 relatif aux prestations de scénographie, lui-même composé des lots machinerie
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01786_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Selon des études menées par Taffe en 1843, sur l'application de la mécanique aux machines les plus en usage mues par l'eau, et par Ferrandier en 1950, évaluant de 2 à 5 chevaux-vapeur l'énergie produite
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00801_20240215
15 février 2024
15 février 2024
L'arrêté du 6 mars 2023 a pour seul motif l'atteinte que porterait le projet à l'abbaye de Saint-Martin-aux-Bois ainsi qu'aux sites de la bataille de Matz. 5.
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