. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

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. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

F était interdit de quitter le territoire de la commune de Mireval et tenu de se rendre à la brigade de gendarmerie de Laudun-l'Ardoise une fois les samedis, dimanches, jours fériés et pendant les vacances

des impacts et de l'accessibilité produite au dossier de demande d'autorisation comprend les clients du " Drive " et il y est justifié du choix d'étudier l'heure de pointe le vendredi plutôt que le samedi

attentes de ce public, des initiatives prises sans consultation de la hiérarchie et de l'équipe, et des difficultés à accepter certaines contraintes liées au service public, notamment la présence le samedi

déduction de certains frais de restauration pour lesquels une attestation a pu être présentée et a rejeté les autres dépenses de restaurants, hôtels ou déplacements, au motif notamment, qu'effectuées le samedi

d'un accident de travail, lequel a été retourné à l'employeur le 22 juillet 2019, faisant état d'une agression verbale avec menaces de la part d'un autre agent de la maison de retraite survenue le samedi

Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise judiciaire du 31 mai 2018, qu'un important incendie est survenu dans la nuit du vendredi 10 au samedi 11 juillet 2015 sous le pont de

Considérant ce qui suit : 1. , né le 5 décembre 1943, s'est présenté le samedi 1er décembre 2012, accompagné de son épouse, au centre hospitalier Yves Lanco de Belle-Île-en-Mer en raison d'une fatigue

compte tenu de son état d'impécuniosité, et que son droit de visite, en raison de faits de violences conjugales, a été fixé, alors que l'intéressé n'a formulé aucune demande en ce sens, à seulement deux samedis

Le samedi, un nombre total de 38 rotations sera assuré entre 6 heures 46 et 19 heures 04.

gestion et a accepté, de manière contradictoire, la prise en compte de 10 % de ces dépenses ; - les dépenses relatives au déplacement à Cannes et au séjour à La Baule et celles effectuées les samedis

En application de l'article 642 du code de procédure civile, le délai expirant normalement un samedi, comme c'est le cas en l'espèce, est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Boulogne-Billancourt prévoit que ce dernier a délégation de signature, pour l'ensemble du département, dans le cadre de la permanence préfectorale qu'il est amené à assurer pendant les jours non-ouvrés (samedi