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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02032_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ses ayants-droit font en outre valoir qu'aux douleurs physiques majeures se sont ajoutées des douleurs morales, du fait de la conscience durant cette longue période d'agonie d'une espérance de vie réduite
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01873_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Il relève en outre que la douleur décrite n’évoquait pas un processus tumoral mais correspondait à une douleur mécanique compte tenu d’une probable pathologie de la coiffe.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01686_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
L'intéressée, à la suite de ces interventions, a souffert de douleurs au niveau du membre supérieur gauche.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03234_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
En revanche, il résulte du rapport d'expertise du 5 juillet 2011 que les séquelles fonctionnelles et les douleurs résiduelles dont souffre M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04810_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par suite, les douleurs de Mme D doivent être regardées comme résultant de l'évolution d'un état antérieur auquel l'intervention qu'elle a subie n'a pu remédier.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00227_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - et les observations de Me Régent, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01934_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Délibéré après l'audience du 10 mai 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Douet, présidente de la formation de jugement, - M. Bréchot, premier conseiller, - Mme Bougrine, première conseillère.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00626_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Cette pathologie se traduit par une douleur du coude, due à des lésions des tendons des muscles de l'avant-bras qui se fixent sur l'épicondyle.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02835_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Pour contester ce motif, Mme C soutient que les contusions et douleurs intercostales, qui ont justifié ses arrêts de travail à partir du 4 février 2018, ont été causées par une chute elle-même consécutive
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02345_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
En quatrième et dernier lieu, il résulte de l'instruction que, du fait de la faute commise, le requérant a subi des douleurs physiques supplémentaires en raison de la seconde intervention, mais également
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02882_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Alors qu'il était affecté au lycée Follereau à Belfort, en qualité de peintre en bâtiment, il a été placé en congé de longue maladie, du 13 avril 2015 au 12 novembre 2017, en raison de douleurs lombo-sciatiques
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03056_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Dans ces conditions, si Mme E se plaint de douleurs invalidantes à l'épaule, ces douleurs, qui seraient, selon les experts, en lien avec un ou deux fils d'acier placés au cours de la seconde intervention
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03602_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Dans les suites de cette intervention, Mme A a ressenti des douleurs inguinales vives et a présenté une inégalité des membres inférieurs.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02816_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il explique que l'intéressée se plaint de douleurs au niveau cervical et de l'épaule gauche alors que l'accident concernait le coude gauche.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03774_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Mme G M s'est rendue, le 16 juin 2006, au service des urgences du centre hospitalier de Givors en raison de douleurs abdominales intenses évoluant depuis plusieurs mois.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02428_20260205
5 février 2026
5 février 2026
un examen complet du rachis dorso-lombaire de l’intéressé afin de se prononcer sur l’aggravation de la rachialgie dont il souffre ainsi que sur ses conséquences sur les plans de la mobilité, de la douleur
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02463_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
A... présentait déjà des « douleurs rotuliennes externes du genou droit tendineux », lesquelles se sont toutefois rapidement améliorées, et que les radiographies réalisées le 20 août 1997 ont mis en évidence
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02912_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
retenant un taux d’invalidité global de 20 % ; le médecin expert a retenu un taux d’invalidité indemnisable de 20 % en raison d’un rétrécissement des vertèbres L4 et L5 qui est source de gênes et de douleurs
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02017_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
En raison de douleurs et d’un flessum persistant à l’index, Mme A... a fait l’objet d’une intervention chirurgicale sous anesthésie générale, le 8 avril 2015.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02399_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Les suites de cette opération ont été marquées par des douleurs, de la fièvre et la présence d'urine dans la cavité périnéale nécessitant la pose d'une sonde vésicale.
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SELARL PINCHAUX-DOULET
21/05/2026
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