D a produit une attestation d'un médecin attaché au centre de santé sexuelle d'approche communautaire CheckPoint Paris, datée du 15 janvier 2024, et que, d'autre part, la première juge a expressément tenu

Si la société Maison Camp David soutient que les mentions figurant sur le panneau d’affichage n’étaient ni visibles, ni lisibles depuis la voie publique dès lors que le panneau était placé à l’aplomb d

L'interlocuteur fiscal interrégional, saisi à la demande de l'EURL Laguerre Chimie, a confirmé cette approche.

que l'ont retenu les premiers juges, elle a elle-même contribué au retard de calendrier qu'elle dénonce en s'abstenant de transmettre ses plans d'exécution et en conditionnant son intervention à l'approbation

d'autorisation déposée par la SARL Franciscéas que cette dernière propose de s'appuyer sur les compétences des différents établissements du groupe Les Flamboyants auquel elle appartient et de retenir une approche

et objective en matière d'environnement soit en mesure de rendre un avis sur l'évaluation environnementale des projets susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnement, avant leur approbation

M. et Mme B contestent cette approche forfaitaire, en faisant observer qu'ils avaient fourni au service plusieurs factures se rapportant à ces travaux, pour un montant de 136 040 euros, et qui permettaient

par la même ordonnance, " l'autorisation environnementale tient lieu, y compris pour l'application des autres législations, des autorisations, enregistrements, déclarations, absences d'opposition, approbations

Aux termes des dispositions de l'article UC 3 relatives à la voirie : " Les voies privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie.

Le rapport établi par le cabinet NG Finance indique que l’analyse repose sur deux approches, l’une macroéconomique reposant sur une étude de l’univers obligataire intégrant des titres de créances cotées

administratif de Pau, par deux requêtes distinctes, d'annuler la délibération du 27 février 2020 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a approuvé

égale au quinzième de la dépense correspondante pour chacune des dix années concernées ; ce dispositif garantit une qualité constante du service grâce à des investissements réguliers, y compris à l’approche

Du reste, ainsi qu'il a été exposé au point précédent, ces approches alternatives à la destruction par tir ou par piégeage des choucas des tours ont été identifiés par les services préfectoraux depuis

jugement, et qu’il y a lieu pour la Cour d’adopter, la société BT Zimat ne peut utilement invoquer un rapport d’expertise du 22 mars 2023, établi à sa demande, et visant à démontrer, à partir d’une approche

que la végétation présente sur leur terrain cache la future terrasse, il ressort toutefois des photographies produites au dossier que cette terrasse est bien visible en dépit des arbres plantés à l’aplomb

moment de cette activation soit une durée de stationnement sur la voie publique susceptible d'être conséquente ; la sortie d'un véhicule, sans la moindre visibilité, d'un immeuble dont la façade est à l'aplomb

Les accès sont adaptés à l'opération et aménagés de façon à apporter le moindre risque à la circulation publique et à l'approche permettant une lutte efficace contre l'incendie. /()/ Le raccordement d'un

l'administration et de Mme A, que le logement était affecté, dans l'une de ses chambres, de traces de coulures sèches sur un mur ainsi que de traces de salpêtre sur les voûtes en briques situées à l'aplomb

Il ressort également des pièces du dossier que le profil en courbe de cette avenue en approche de cet accès n'est pas de nature à gêner la visibilité tant des usagers de cette voie que des futurs occupants

du projet en litige : " () / Voirie : / Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie. / Les dimensions, formes et caractéristiques techniques