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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20TL22684_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme El Gani-Laclautre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL22696_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme El Gani-Laclautre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00332_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Délibéré après l'audience du 23 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère, M. Olivier Cotte, premier conseiller.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03638_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Éric Rey-Bèthbéder, président, Mme Frédérique Munoz-Pauziès, présidente-assesseure, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00423_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Rey-Bèthbéder, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - les observations de Me Malaize, représentant la société Geotec, celles de Me de Fontbressin, représentant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03017_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Rey-Bèthbéder, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Champenois représentant le groupe hospitalier C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03019_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. La présidente-assesseure, S.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01864_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juillet 2024. Le président-assesseur, P.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02395_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Rey-Bèthbéder a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00115_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Rey-Bèthbéder a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00992_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Rey-Bèthbéder, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00755_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
Rey-Bèthbéder au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL03126_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Rey-Bèthbéder a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01948_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Rey-Bèthbéder a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL00174_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Rey-Bèthbéder, -les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22051_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Rey-Bèthbéder, président-rapporteur, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22392_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Rey-Bèthbéder, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00149_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00204_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Rey-Bèthbéder, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00205_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Rey-Bèthbéder, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 28 sur 396
HARDIAL, Slim, Reynald
07/02/2025
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Slim--Rey, Thomas Akim
02/11/2021
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RAS Gaming, HARDIAL, Slim, Reynald
27/10/2020
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LDDA, Le Dialogue des Arts, Slim--Rey, Thomas Akim
04/12/2018
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