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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03155_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01155_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserve des dispositions du 5, notamment : / () 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00545_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 20 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère, Rendu
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00546_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 20 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00547_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 20 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère, Rendu
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00548_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 20 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00549_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 20 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA01433_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Vu la décision par laquelle le président de la cour administrative d’appel de Marseille a désigné Mme Chenal-Peter, présidente de la 5ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00634_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Vu la décision par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Marseille a désigné Mme Chenal-Peter, présidente de la 7ème chambre. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02146_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la décision par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Marseille a désigné Mme Chenal-Peter, présidente de la 7ème chambre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00265_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Les déplacements précités ont été effectués de 2015 à 2018 avec un véhicule de six chevaux et de 2019 à 2022 avec un véhicule de huit chevaux.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
l'article R. 4127-105 du code de la santé publique ; En ce qui concerne le rachis et le bassin : - l'expertise omet de mentionner les troubles génitaux en lien avec l'atteinte de la queue de cheval
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
automobile au moyen duquel elle soutient avoir fait ce déplacement, il y a lieu de l'indemniser sur le fondement du barème kilométrique de l'administration fiscale applicable à un véhicule de trois chevaux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02157_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Chenal-Peter, -et les observations de Me Bal, représentant Mme B épouse A C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00356_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Elle soutient que le rapport d'expertise déposé le 3 mai 2023 est discutable sur plusieurs points : - l'impossibilité de faire venir des chevaux de l'extérieur et d'organiser des manifestations ouvertes
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL21390_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserve des dispositions du 5, notamment : () 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL21391_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserve des dispositions du 5, notamment : () 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01559_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2022, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Ciréfice, présidente assesseure, - M. Prieto, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03689_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
.) / 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval de course ou d'étalon, les amortissements réellement effectués par l'entreprise, dans la limite de ceux qui sont
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02442_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2024 où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Marchessaux, première conseillère.
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