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1 838 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01678_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

de l'aide sociale à l'enfance, a été scolarisé durant l'année 2018-2019 au centre de formation des apprentis de Dieppe, a obtenu le 6 juillet 2020 un certificat d'aptitude professionnelle mention " cuisine

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE00947_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Village dans laquelle elle était agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) en 2009, puis la décision de la réaffecter, en 2013, à l'issue de son congé de longue maladie, comme agent de cuisine

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04297_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Enfin, elle ne démontre pas qu'une partie des alcools, et notamment le rhum, serait utilisé en cuisine, alors que la carte qu'elle produit ne comporte aucun plat ou dessert " flambé ".

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01489_20220928

Admin. Appel

28 septembre 2022

28 septembre 2022

2019, une attestation de stage mentionnant une initiation au meulage et à la soudure du 8 au 12 avril 2019, deux documents, intitulés " fiche bilan ", concernant des stages effectués comme aide de cuisine

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00553_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Néanmoins, le requérant ne conteste pas avoir été sanctionné d'une exclusion définitive de son lycée, en décembre 2019, et qu'il n'a donc pas pu y poursuivre sa formation de CAP cuisine.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA03842_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

critiquer la décision litigieuse en tant qu’elle porterait sur la surpopulation de l’établissement, l’état général des cellules, l’absence de cloisonnement des sanitaires, la qualité de l’eau, l’état de la cuisine

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01316_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Le logement est intégralement mis à la disposition des vacanciers, qui disposent donc notamment d'une cuisine entièrement équipée ainsi que d'un vaste salon agrémenté d'une cheminée.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01318_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Le logement est intégralement mis à la disposition des vacanciers, qui disposent donc notamment d'une cuisine entièrement équipée ainsi que d'un vaste salon agrémenté d'une cheminée.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01358_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

au sous-sol de cette maison, dans le délai d'un mois à compter de la notification de cet arrêté et lui a enjoint de réaliser les travaux nécessaires pour supprimer les équipements sanitaires et de cuisine

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01686_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Son article 3 précise que le logement doit comporter une installation permettant un chauffage, une installation d'alimentation en eau potable, des installations d'évacuation des eaux usées, une cuisine

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_26VE00287_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Considérant ce qui suit : Mme B..., adjointe territoriale des établissements d’enseignement, qui a été recrutée par le département du Loiret, où elle exerce les fonctions de second de cuisine au sein

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA03947_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Les travaux ont abouti à la réorganisation complète de l'aménagement intérieur et à la création de plusieurs salles de bain et d'une cuisine, sur trois étages différents, impliquant des travaux conséquents

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01439_20220727

Admin. Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

A avait conclu un contrat de travail le 1er octobre 2021, en tant que commis de cuisine, mentionnant la mise à disposition d'un logement de fonction à Ferney-Voltaire dans l'Ain, dont l'adresse figure

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03324_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Si le requérant soutient également être activement engagé en tant que bénévole au sein d'associations et produit, pour la première fois en appel, une promesse d'embauche en tant que commis de cuisine au

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03456_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

précédent propriétaire du terrain, le 5 janvier 1957, ce permis autorisait la construction d'une villa de type T4 avec des dépendances, d'une surface totale de 105,72 m², pourvue d'un séjour, d'une cuisine

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02807_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

susmentionnée avait pour objet la création d'un nouveau logement au rez-de-chaussée d'un immeuble, par division en deux de cet étage, avec installation de sanitaires, d'une salle de bains et d'une cuisine

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC02383_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

importante pour des personnes en fauteuil roulant, d'inadaptation de la majeure partie des espaces extérieurs aux personnes à mobilité réduite et signale un plan d'évacuation non conforme au niveau de la cuisine

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00510_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Beyrouth avec un de ses fils, divorcé, et les deux enfants de ce dernier, dans l'appartement dont l'intéressée est propriétaire et qui comprend, au vu du titre de propriété, une chambre, un salon et une cuisine

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00434_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Si elle soutient être employée comme aide cuisine, les bulletins de salaire produits datent des mois de juin 2024 à janvier 2025 et cette insertion professionnelle est récente sur le territoire.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03299_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par ailleurs, il se prévaut d’une insertion professionnelle en qualité de plongeur et ensuite de commis de cuisine dans le secteur de la restauration depuis le mois d’octobre 2021 et produit, à ce titre

Source officielle

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