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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02357_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 août 2021 et 30 juin 2023, Mme C, représentée par Me Ambrosi, demande à la cour dans le dernier état de ses écritures :
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00235_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2023, la SARL Le domaine du château, représentée par Me Ambrosi, conclut au rejet de la requête, demande à la cour, à titre subsidiaire, de faire application
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01470_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
préalable capitalisés, en réparation des préjudices subis du fait de son éviction illégale du lot n°9 du marché passé par cette collectivité pour la reconstruction des bâtiments A, D et E du lycée Ambroise
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01594_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
B..., représenté par Me Ambrosi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il ne fait pas droit à ses demandes relatives à son rattachement au groupe 5 de la part fonction pour le calcul
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02342_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
et des mémoires complémentaires enregistrés le 24 juin 2024, le 18 septembre 2024 et le 28 mars 2025, ces deux derniers non communiqués, M. et Mme B, représentés par le cabinet d'avocats Fumery et Ambraisse
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03601_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 décembre 2020, la SARL Kacel, représentée par Me Ambrosi, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1803037 du tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA04427_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
A..., ayant présenté un descellement de la prothèse de son genou droit, a subi, le 17 juillet 2019, une opération de changement de son implant fémoral à l’hôpital Ambroise Paré, établissement relevant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00084_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
B, représenté par Me Ambrosi, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, et, à titre subsidiaire en cas d'annulation par la cour de l'article 1er du jugement du 15 novembre 2019, à l'annulation
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01383_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - et les observations de Me Ambrosi substituant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03244_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Ambrosi, substituant Me Ponseele, pour Mme A... et de Me Hamm pour le CHR de Metz-Thionville.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03246_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Ambrosi, substituant Me Ponseele, pour Mme B... et de Me Hamm pour le CHR de Metz-Thionville.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03249_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Ambrosi, substituant Me Ponseele, pour Mme A... et de Me Hamm pour le CHR de Metz-Thionville.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04167_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
C, représenté A Me Amafroi-Broisat, demande à la Cour : 1°) d'annuler de jugement du 21 septembre 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er avril 2021 de la préfète
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00204_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
B... et Mme D..., représentés par Me Ambraisse, demandent à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 17 novembre 2025 ; 2°) de renvoyer l’affaire devant le tribunal administratif de Pau ;
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03245_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Ambrosi, substituant Me Ponseele, pour Mme B... et de Me Hamm pour le CHR de Metz-Thionville.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03247_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Ambrosi, substituant Me Ponseele, pour Mme B... et de Me Hamm pour le CHR de Metz-Thionville.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03248_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Ambrosi, substituant Me Ponseele, pour Mme B... et de Me Hamm pour le CHR de Metz-Thionville.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00713_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
sous forme de petits volumes (typologie petits collectifs ou intermédiaires), à la fois pour rester dans l'esprit village actuel et pour ne pas concurrencer la silhouette architecturale de l'école Ambroise
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03612_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
B a été transporté à l'hôpital Ambroise Paré à la suite de ces faits.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02017_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., aide-soignante titulaire à l’hôpital Ambroise Paré, relevant de l’Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), a bénéficié de la part de son employeur d’un financement
Source officiellePage 3 sur 5