CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

En dernier lieu, en tout état de cause, en se bornant à faire valoir qu'il est dépourvu de ressources et de logement et qu'il souffre d'asthénie, M.

Source officielle

CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01315_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

psychiques correspondant aux souffrances endurées proprement dites, mais aussi l'inquiétude correspondant au préjudice spécifique de contamination, qui doit être indemnisé spécifiquement, relève l'asthénie

Source officielle

CAA

5ème chambre

DCA_23VE00942_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

quelques heures avant le début de la médication n'avait relevé aucune anomalie du fœtus et que Mme B a par ailleurs décrit durant les expertises qu'après le début du traitement, elle s'est sentie asthénique

Source officielle

CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02781_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

D contre l'hépatite B a été réalisée en février 1995 et l'intéressé indique supporter, depuis septembre 1995, une importante asthénie même si son état de santé s'est stabilisé depuis 2007. 7.

Source officielle

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00439_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme A est affectée d'un syndrome anxiodépressif chronique, de douleurs et d'une asthénie chroniques et présente également des troubles de la concentration

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00400_20240903

Admin. Appel

3 septembre 2024

Il produit un certificat médical établi le 13 février 2021 à Mostaganem (Algérie) par un psychiatre faisant état de ce qu'il présente des troubles anxio-dépressifs avec troubles du caractère, asthénie,

Source officielle

CAA

6ème chambre

DCA_23NT00746_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

convocations à des rendez-vous médicaux, ainsi que des ordonnances et un compte rendu d'hospitalisation indiquant qu'il a contracté le 15 décembre 2022 la grippe A H1N1 et présente un état de grande asthénie

Source officielle

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02841_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

des pièces médicales produites, qui ne comportent aucun constat de ces infirmités, contemporain des faits allégués, et montrent seulement qu'il a présenté à la suite de cette opération un syndrome asthénique

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02603_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

Le patient souffre, du fait de ces pathologies, d'une forte asthénie. Enfin, ce rapport note que l'état est évolutif et non consolidé ni même stabilisé.

Source officielle

CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02781_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

l'Académie nationale de pharmacie de 2016 qui aboutissent aux mêmes conclusions sur l'absence de lien entre la lésion localisée histologique et un syndrome spécifique associant myalgies, arthralgies et/ou asthénie

Source officielle

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00007_20230329

Admin. Appel

29 mars 2023

A compter du 13 janvier 2017, elle a été placée en congé de maladie pour asthénie et dépression puis en disponibilité d'office après épuisement de ses droits à congé de maladie ordinaire.

Source officielle

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03597_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

Il fait valoir que suite à cette annonce il a subi un lourd choc émotionnel et que depuis il souffre d'une dépression réactionnelle, d'insomnie, d'un état de stress post-traumatique, d'asthénie, et d'une

Source officielle

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01154_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

Congo, qu'étant titulaire du diplôme d'infirmière qui lui a été délivré dans son pays d'origine, elle est en mesure de prendre soin de son père qui souffre de lombalgies, de céphalées, de dyspnée et d'asthénie

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_23PA00423_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

Deux certificats de psychiatres des 15 février 2019 et 7 octobre 2019 produits par la requérante font état du traitement suivi et des symptômes de Mme A tels l'asthénie ou les troubles cognitifs importants

Source officielle

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01641_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

C, pas même des comptes rendus médicaux des 19 juillet 2013 et 5 décembre 2017, que l'asthénie qu'il a ressentie en 2013, depuis alors quelques trois années, aurait été liée à sa pathologie radio-induite

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_22TL21084_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

B indique lui-même dans ses écritures avoir fait l'objet d'un arrêt de travail pour asthénie physique et morale du 8 au 20 novembre 2018 en lien avec le désaveu ressenti après la dénonciation à sa hiérarchie

Source officielle

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00452_20230329

Admin. Appel

29 mars 2023

Source officielle

CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02721_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_21TL02578_20220913

Admin. Appel

13 septembre 2022

Il ne ressort pas des pièces du dossier que l'état de santé de Mme B, qui a souffert d'asthénie ainsi que de troubles anxieux et de l'adaptation, aurait été de nature à altérer son discernement.

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_21TL20098_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

D'autre part, si l'arrêt de travail établi le 26 janvier 2018 par un médecin généraliste remplaçant mentionne comme motif médical " asthénie, troubles du sommeil ", cette seule mention, à défaut d'autres

Source officielle

Page 3 sur 7

← Précédent Suivant →