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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02652_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Les travaux du lot n° 3 " couverture métallique - bardage " ont été confiés à la société Olland, et ceux du lot n°6 " chauffage - électricité - ventilation " à la société JAC ELEC.
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY03124_20250227
27 février 2025
27 février 2025
et Fontenois (CCMF) à lui verser une provision de 179 298,55 euros TTC, outre intérêts moratoires contractuels capitalisés, en règlement du solde des marchés des lots n° 3 Charpente-structure bois-bardage
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01834_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
La SCI requérante fait valoir que le lieu de la construction est situé à proximité de la cathédrale Notre-Dame de Reims et de la porte du Chapitre et que la construction d'une toiture en bardage métallique
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02424_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 octobre 2023, Mme C épouse A, représentée par Me Baudard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01785_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Les matériaux de recouvrement (plaquettes, bardages, coffrages) ne peuvent être employés que s’ils ne remettent pas en cause la qualité architecturale de l’immeuble et de son environnement. (…) » Pour
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02177_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
administratif de Clermont-Ferrand d’arrêter à la somme de 254 610,95 euros TTC le montant du marché qu’elle a passé avec la commune de Saint-Yorre pour la réalisation du lot n° 4 « ossature – charpente – bardage
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01004_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
B..., représenté par Me Baudard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 avril 2024 du préfet de l’Hérault ; 3°) d’enjoindre au préfet de l’Hérault de lui
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22615_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2022, Mme A, représentée par Me Baudard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00410_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
exutoire et aux indemnités préjudicielles d’occupation temporaire et de frais de collaboration et à la société Sobat la somme de 10 000 euros hors taxe, outre la TVA sauf à parfaire, en réparation du bardage
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00003_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Certaines de ces constructions comportent des toitures mono-pentes ou terrasses et sont recouvertes de bardage ou d’enduit de couleur beige, gris, blanc ou taupe.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00368_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
de 49 140 euros TTC au titre des 756 heures d'études supplémentaires demandées par la maîtrise d'ouvrage, de la somme de 114 183,44 euros TTC au titre de la réalisation dans les règles de l'art du bardage
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03295_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
S'agissant du désordre relatif aux vis de fixation du bardage : 16.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01369_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires en production de pièces, enregistrés les 13 juin 2023, 21 juin 2023 et 20 février 2024, Mme A C épouse B, représentée par Me Baudard, demande
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01547_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
S’agissant de la qualité environnementale et de l’insertion paysagère et architecturale, le projet a prévu un sur-bardage en bois, un bardage clair, une végétation grimpante, une isolation renforcée, 53
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01560_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
lauzes, d'autre part, à fermer l'auvent extérieur situé au niveau du premier étage côté nord par des lambris de bois pour le transformer en une surface habitable de 3,33 m² et, enfin, à remplacer le bardage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03067_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
C, qui comprend un bardage en cuivre, méconnaît l'article 11 du règlement de la zone UPB du plan local d'urbanisme de La Teste-de-Buch.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX03212_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Le nuancier indique, s’agissant des bardages : « "Revêtement extérieur ou paroi sans ouvertures, sous le toit, fixé sur l’ossature, qui a pour fonctions l’esthétique et la protection du bâtiment", cet
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01475_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
B, représenté par Me Bauda-Broyer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 19 mars 2021 ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00296_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Toutefois, des traitements différents pourront être admis, tel que l'emploi de la pierre, du verre, du bardage d'aspect bois ou du béton enduit.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02132_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Les maisons plus récentes sont majoritairement en enduit avec la présence ponctuelle de bardage bois, de zinc, de briques et de pierres. Les collectifs sont pour la plupart de finition enduit.
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