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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00021_20230608
8 juin 2023
l'état sonore initial ; - le traitement des zones réglementaires Natura 2000 est lacunaire ; aucun élément au dossier ne fait mention du projet d'extension de la zone Natura 2000 " Plaine de Néré à Bresdon
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03955_20231107
7 novembre 2023
Dufour, - et les conclusions de M. Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
4ème chambre
DCA_23PA04699_20240126
26 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Heers, présidente de chambre, - Mme Bruston, présidente assesseure, - Mme Saint-Macary, première conseillère, Rendu public
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04564_20231207
7 décembre 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2023, la présidente de la cour administrative d'appel de Paris a désigné Mme Bruston, présidente-assesseure à la 4ème chambre, pour statuer par ordonnance en application
DCA_23PA04203_20240524
24 mai 2024
Délibéré après l'audience du 26 avril 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Heers, présidente, - Mme Bruston, présidente assesseur, - M. Mantz, premier conseiller.
DCA_22PA03285_20240607
7 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25PA01154_20260513
13 mai 2026
Le rapport de Mme Bruston a entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00211_20221207
7 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Selarl Pharmacie Praden Rocade, la Selarl Pharmacie de la Montée de Silhol , la Selarl Pharmacie Gay Brejon, la Selarl Pharmacie de
ORCA_22TL00243_20221207
DCA_24PA00273_20250711
11 juillet 2025
Le rapport de Mme Bruston a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA05338_20250214
14 février 2025
Le rapport de Mme Bruston a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24PA01238_20250717
17 juillet 2025
DCA_25PA02838_20260220
20 février 2026
Délibéré après l'audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente assesseure, M.
Juge des référés
DCA_25PA04356_20250828
28 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - les observations de Mme B, dûment mandatée pour représenter le préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris,
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00978_20231114
14 novembre 2023
application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, " de libérer le poste d'amarrage n° DS43 occupé au sein du port de Bandol, pour le stationnement du navire SAMARCANDE voilier de type DUFOUR
DCA_21BX02942_20231113
13 novembre 2023
DCA_22BX00167_20240220
20 février 2024
Julien Dufour, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24PA00007_20250516
16 mai 2025
DCA_24PA01679_20250711
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les observations de Me Sulli, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA02573_20240607
Délibéré après l'audience du 24 mai 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Heers, présidente de chambre, - Mme Bruston, présidente-assesseure - Mme Saint-Macary, première conseillère.
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