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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_20NT03997_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
écran ex-chambre froide " d'un montant de 3 461 euros, " Travaux S/C froide " d'un montant de 23 759 euros, " Electr trait air emboitage " d'un montant de 1 400 euros, " Labo câblage téléphone " d'un
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA04124_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Elle a ainsi relevé que la commune de Sevran était exposée au risque de fontis, par dissolution du gypse des marnes et caillasse, que la nature du sous-sol et l'état des dallages extérieurs du pavillon
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00062_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 décembre 2022, la société Paris Hajj, représentée par Me Caillet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la ville de Puteaux la somme
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02338_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 août 2020 et le 27 novembre 2020, la SARL Studiomag, représentée par Me Misset, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT00832_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Ayant relevé la présence d'eau, lors d'une opération de raccordement de sa maison à la fibre optique, dans une chambre de câblage télécom enterrée dans la chaussée à environ 90 centimètres de l'entrée
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00590_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A, représenté par Me Miquet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 juin 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 mai 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Doubs de lui permettre de déposer
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01220_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
L'IRM a confirmé que Mme C était victime d'un AVC et qu'il était nécessaire de procéder à l'ablation d'un caillot sanguin oblitérant une artère.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00074_20250213
13 février 2025
13 février 2025
M et Mme C, propriétaires de plusieurs parcelles au lieudit les Grands Caillats à Pêchereau, ont adressé deux courriers portant recours gracieux à la commune du Pêchereau à l'encontre de ce permis de construire
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01599_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
de Bordeaux a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 29 janvier 2002 par lequel le préfet de la Gironde a reconduit son hospitalisation d'office au centre hospitalier spécialisé de Cadillac
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03270_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
des attestations administratives établies respectivement les 21 et 28 octobre 2024 par le directeur général de la Caisse nationale de sécurité sociale marocaine sous le n° 20240000485067 et par le Caidat
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02785_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Câblage Connectique Européen (CCE) a demandé au tribunal administratif de Besançon de prononcer
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03666_20220808
8 août 2022
8 août 2022
portail coulissant, celle de deux groupes d'aspiration industrielle, de trois torches aspirantes, de rayonnages, d'un système de vidéo-surveillance et d'alarme vocal d'incendie, ainsi que des travaux de câblage
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03365_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
effet, ni les stocks, ni les charges ne constituent des biens passibles de la taxe foncière ; - les clôtures et portails, la citerne, la climatisation des bureaux, le coffret informatique et le câblage
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Il conduit également à une coagulation du sang qui forme un caillot venant obturer la brèche.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04040_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
D G a séjourné dans le foyer de post-cure Caillaux où, selon l'expert médical, il " a séjourné à 50% ", c'est-à-dire en hôpital de nuit.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01749_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
les loges amygdaliennes les 3 et 4 avril mais non les jours suivants et notamment celui de sa sortie, le 6 avril, alors même qu’un tel examen aurait pu permettre de déceler la présence d’un éventuel caillot
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03599_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
directement en face de l’officine de la société a été supprimé pendant les travaux, un passage piéton a été aménagé quelques dizaines de mètres plus loin, au carrefour entre l’avenue d’Italie, la rue Caillaux
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02989_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
du terrain sur lequel est implanté le pavillon de la requérante ainsi que la construction située dans son voisinage immédiat présente un phénomène de " dissolution du gypse au sein des marnes et caillasses
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00921_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
A 15 heures 10, soit près de deux heures après l'intervention, il a été constaté des saignements avec d'importants caillots et une chute de la tension de Mme B.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03412_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
du terrain sur lequel est implanté le pavillon de la requérante ainsi que la construction située dans son voisinage immédiat présente un phénomène de " dissolution du gypse au sein des marnes et caillasses
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