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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
En l'espèce, l'expertise précitée souligne que l'indication opératoire d'exérèse totale et de curage ganglionnaire bilatéral, avec reconstruction par lambeau, était adaptée à la nature du carcinome qui
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01474_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 12 avril 2024, la SA Verallia France, représentée par Me Lamberti de la SELARL Blb et associés avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 000 euros soit
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00968_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Stéphane Gueguein, rapporteur public, - et les observations de Me Lambert, représentant la société Fibusa. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02106_20240227
27 février 2024
27 février 2024
dans son arrêt du 17 septembre 2002, Baumbast, R et Secretary of State for the Home Department (C-413-99) et dans ses arrêts de grande chambre du 23 février 2010, Maria Teixeira c/ London Borough of Lambeth
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02779_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 août 2020, 6 janvier 2021, 10 janvier 2023 et 14 avril 2023, la société Galerie Ardital, représentée par Me Seigue et Me Lambert
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00605_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 24 janvier 2024 et un mémoire récapitulatif enregistré le 29 février 2024, la société MMA représentée par Me Lambert, conclut à titre principal à la confirmation du jugement
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03309_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Cousso et de Me Lambert, substituant Me Gallardo, pour la chambre d'agriculture des Pyrénées-Atlantiques ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03707_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
A, et celles de Me Lambert, représentant la commune d'Yzeure ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00201_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Par des mémoires, enregistrés les 31 mars et 28 juillet 2022, la société Mars PF France, représentée par Me Delestre et Me Lamberterie de la Selarl Nomos, conclut au rejet de la requête et à ce que la
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00348_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Et selon l'article L. 3452-2 du même code : " Quand le préfet est saisi d'un procès-verbal constatant une infraction de nature délictuelle aux réglementations des transports, du travail, de l'hygiène ou
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00984_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Toutefois, en janvier 2001, une fistule a été constatée, que l'expert impute à une infection non nosocomiale.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01546_20240209
9 février 2024
9 février 2024
A et Lamberti, afin de permettre au ministre de l'intérieur de faire usage de son pouvoir de police administrative.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02813_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 5 mars 2024, le département de l'Aude, représenté par Me Lambert, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler le jugement du 12 octobre 2023 du tribunal administratif
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02234_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud Vincent, l’EI Quillet Pascal, la SCEA Chevallier, la SCEA Le Bois Lambert
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02277_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud Vincent, l’EI Quillet Pascal, la SCEA Chevallier, la SCEA Le Bois Lambert
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03721_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le 26 juillet 2018, il a bénéficié d'une phalloplastie par lambeau pédiculé en ilot vasculaire puis, le 22 novembre suivant, de la mise en place d'une prothèse pénienne hydraulique.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02601_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 février 2025, la SAS MBP Grenaillage, représentée par la Selarl Lambert & Associés, demande à la cour : 1°) à titre principal, d’annuler le jugement du tribunal
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02520_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
A compter du mois de décembre 2017, des pannes ont été constatées notamment sur cinq appareils, à Gueugnon (G 9 et G 10), à La Clayette (LCG) et à Chalon-sur-Saône (C 22 et C 05).
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01009_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
pas compétent, en l'absence de la maitrise d'œuvre et de son équipe technique, pour procéder à ce type de mesures, et a ainsi mesuré la profondeur depuis le fourreau au lieu du fond de fouille ; le constat
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03319_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
caractère utile ; à titre subsidiaire, si la cour ordonnait une expertise, il conviendrait que la mission porte sur l'origine de la complication infectieuse, dès lors que la désunion cicatricielle constatée
Source officiellePage 3 sur 4
Lambert, Jean-Louis Jules Constant
19/02/2021
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LAMBERT, André Constant Robert
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
30/10/2008
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