détérioration d'un mur, à l'état des sanitaires ou encore à l'absence de fermeture des locaux pour une nuit n'ont été constatés que ponctuellement et plusieurs années avant le refus litigieux, sans que les créneaux

n'établit pas que sa présence serait indispensable notamment à ses petits-enfants en produisant le planning du mois de mai 2023 de sa fille D qui travaille en qualité d'aide-soignante sur certains créneaux

article 3 prévoit que « en tant que de besoin, la Ville de Paris consentira par convention la mise à disposition du stade [du bois de Vincennes] au ministère des armées dans les conditions et selon des créneaux

C... a cherché à exercer son droit de visite mais qu’il en a été empêché du fait de l’absence de créneau disponible pour les visites médiatisées.

Toutefois, il est constant que l'appelant a échangé ses créneaux de surveillance avec l'un de ses collègues pour siéger au sein du jury d'examen de 12h35 à 13h35 au lieu de celui de 9h25 à 10h25 qui lui

A B, représenté par Me Creveaux, membre de l'AARPI Admys Avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1902874 du 24 novembre 2020 du tribunal administratif de Dijon ; 2°) d'annuler la

B A, représenté par Me Creveaux (Admys Avocats AARPI), demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 2 mai 2022 en ce qu'il a rejeté le surplus des conclusions de

A a été placé en organisation de travail de dix heures par jour et trente-cinq heures par semaine avec un créneau unique de 10 heures à 20 heures sans possibilité d'effectuer de roulement puis, à compter

pendant un délai de six mois renouvelable une fois, de son enfant confié à la garde exclusive de sa mère, suite notamment à la condamnation de ce dernier et qu'il a assisté de manière assidue aux créneaux

Il ressort des pièces du dossier que, ce soir du 19 décembre 2017, les agents de La Poste prenaient leur pose en se partageant deux créneaux horaires, le premier de 23h00 à 23h30, le second de 23h30 à

de la Brèche, ni qu’il affecterait de manière significative les perspectives offertes depuis le sentier de grande randonnée GR124, ou depuis les parcours départementaux n°41 à Guignecourt, n°26 à Crèvecœur-le-Grand

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2024, l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, représenté par Me Creveaux, conclut au rejet de la requête de Mme B et à ce que

justifie avoir demandé, dès le 3 juin 2021, outre le report de l’entretien, la possibilité de consulter son dossier, sollicitant par courriel adressé au service des ressources humaines de la commune un créneau

devait, le 29 août 2024, se rendre, via une escale à Amsterdam, à Göteborg en Suède, pays compétent pour examiner sa demande d'asile en exécution d'un arrêté de transfert, ainsi que l'endroit et le créneau

examiné l'ensemble des candidatures, a pourvu la fréquence disponible en autorisant l'association Bocal à exploiter un service et a rejeté la candidature présentée par la société Juher Group sur ce créneau

B soutient qu'un créneau horaire à 14 h 00 le mercredi et le vendredi lui permettait de poursuivre des soins avec des résultats encourageants en termes de mobilité, avec des améliorations progressives

Ainsi, par la seule production d’une copie d’écran mentionnant l’absence de créneau disponible pour un rendez-vous à la préfecture de Mayotte la semaine du 26 août 2024, l’intéressée ne démontre pas qu

du 13 novembre 2023, adressé par ce service au conseil de la requérante, que cette dernière a été inscrite sur une liste d'attente, un rendez-vous ne pouvant être envisagé qu'en fonction des " créneaux

Ainsi, par la seule production d'une copie d'écran mentionnant l'absence de créneau disponible pour un rendez-vous à la préfecture de Mayotte la semaine du 30 septembre 2024, l'intéressé ne démontre pas

B n'a pas donné suite au courriel du 3 juin 2022 par lequel le maire de Dannemarie a demandé à l'ensemble des conseillers municipaux de lui indiquer, par retour de courriel, dans quels créneaux ils assureront