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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23NT03295_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01519_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Derlange a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01760_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Derlange, président assesseur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01776_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Derlange, président assesseur, - et les conclusions de M. Pons, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03137_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03402_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. Le rapporteur, S.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00286_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02375_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

éolien projeté ou, à titre subsidiaire, de reprendre l'instruction de la demande de permis de construire de la société Totalénergies renouvelables Antilles-Guyane pour la construction du parc éolien de Delanoë

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00323_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Derlange, président assesseur, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Geffroy, substituant Me Bardoul, pour M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00876_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

Par ailleurs, eu égard à son contenu mentionné au point 1, le courrier du maire du 20 janvier 2022 ne peut être regardé comme valant refus de procéder au déplacement du caveau litigieux.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01887_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

Derlange, président assesseur, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Boucher, représentant la commune de Cholet. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT02065_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Derlange, président assesseur, - et les observations de Me Neve de Mevergnies, substituant Me Lachaux, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT02907_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00061_20230609

Admin. Appel

9 juin 2023

9 juin 2023

Derlange a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02408_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Derlange, président assesseur, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02990_20240216

Admin. Appel

16 février 2024

16 février 2024

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03396_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

Derlange, président assesseur, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Gall Guimeau, substituant Me Quesnel, représentant M. B.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03647_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Derlange, président assesseur, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Cazin, pour la société civile Nouët Immo. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03021_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03558_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré, présentée pour M. A, a été enregistrée le 23 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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