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A C, que le sous-sol de la propriété est constitué de poudingues du Pliocène indifférencié, les poudingues étant formés par des amas de galets intriqués de sables et de marnes consolidés et amalgamés.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02391_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - les conclusions de M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02463_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00734_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

Le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03752_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

présence de boisements ; aucun programme de mise en valeur visant à dégager les vues entrantes sur le site n'est avéré ; l'intérêt du site d'Alésia est d'abord et avant tout historique, les vestiges gallo-romains

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00802_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - et les observations de Me Gali, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02092_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

Article 2 : L'association Qualibat versera à Me Le Gall, avocat de M.

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03891_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Gall, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire, au rejet de la requête et, dans tous les

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00957_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03016_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

Le rapport de Mme Kolia Gallier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01353_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

B, représenté par Me Gallo (SCP Gallo et Petiville), demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler les

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00561_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - les conclusions de M.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02913_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de M. A.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03108_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - les conclusions de M.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01278_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - et les observations de Me Aymard, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX02141_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

Le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00738_20241219

Admin. Appel