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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00263_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
TTC), et qu'elle a assuré le suivi de ces prestations en adressant diverses demandes à la société Bio Propreté OI, portant par exemple sur la fourniture de certains produits, sur l'absence de port de gants
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02114_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
atteint de la typhoïde, de douleurs à l'estomac et d'un état dépressif, il ne ressort pas des pièces du dossier, à savoir des ordonnances prescrivant des examens parasitologiques, un antisécrétoire gastrique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03210_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
marques, que l'analyse de l'affectation du chiffre d'affaires par marque est faussée par l'ensemble de ces biais ; - il n'existe pas de raison valable de traiter différemment les chaussures et les gants
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00535_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
d'autre choix que de fuir le camp d'Aïn el Héloué en raison des tentatives de recrutement par des groupes djihadistes ; - il ne pouvait bénéficier d'une prise en charge effective pour sa pathologie gastrique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
qu'il résulte notamment de l'arrêté de radiation des cadres du 10 juin 2020 ; - le caractère professionnel de sa maladie n'est pas contesté ; A titre subsidiaire : - l'interdiction du port de gants
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03513_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Toutefois, alors que ces attestations font état de ce que l'intéressé a exécuté ses tâches, équipé de diverses protections individuelles, telles que masques FFP3, lunettes, gants, combinaison et, s'agissant
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03625_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
détecté, s'il est exclu que la dégradation de son état général constaté après la chute soit dû à une réaction au stress provoqué par la chute ou à un étouffement avec le contenu de l'estomac ou la sonde gastrique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00404_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
A indique souffrir de douleurs gastriques et intestinales et d'une hyperéosinophilie, ni ses allégations, ni les pièces médicales produites ne permettent pas d'établir qu'il présenterait un état de santé
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01777_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2025, le Syndicat national CFE-CGC BTP, représenté par Me Gasté, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01994_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
leurs lans et études AV , ce qui a généré un surcoût de 14 533,20 euros HT ; - les roductions des différents maîtres d’œuvre relatives au lanning de chemin de fer, à l’établissement du lanning GANTT
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03552_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
arrêt avant dire droit du 20 mai 2022, la cour, d'une part, a retenu que l'intégralité des dommages subis par Mme E dans les suites de l'intervention consistant en la réalisation d'un court-circuit gastrique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02660_20260225
25 février 2026
25 février 2026
B..., représentée par Me Gast, demande à la cour : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 7 octobre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00937_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Comme l’ont à bon droit estimé les premiers juges au point 14 du jugement, ses problèmes de santé liés à un ulcère gastrique et à un abcès hépatique traité par médicament ne suffisent pas à expliquer ces
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01625_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
examen par un médecin de l'OFII, les seuls documents produits faisant état d'un passage aux urgences le 28 avril 2023 pour " douleur épigastrique et rhinorrhée ", de la prescription d'un antisécrétoire gastrique
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01437_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
pattes devant sa supérieure hiérarchique directe, Mme C, en indiquant " c'est ce que vous attendez d'un agent de maitrise " puis " si vous étiez un homme, je baisserais mon pantalon et vous donnerais des gants
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03391_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, à savoir de douleurs gastriques, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il se trouverait, pour l'application des règles déterminant l'Etat responsable
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA01428_20220812
12 août 2022
12 août 2022
entre les équipes médicales et les équipes chirurgicales et anesthésiques ayant conduit à lui injecter un produit anesthésique non adapté, à l'origine d'un vomissement et d'une inhalation de liquide gastrique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02906_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
fait l’objet d’une première reprise chirurgicale au 12ème jour post-opératoire, puis d’une seconde au 20ème jour, aux fins de convertir la sleeve-gastrectomie dont elle a bénéficié en « by-pass » gastrique
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01743_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Or, la création de l’OAP n° 3 et le classement en zone 1AU des parcelles situées entre la rue de la Gaité et la rue des Hauts-Fossés ont pour conséquence l’ouverture à l’urbanisation de 2,1 hectares dont
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02517_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il n'était ainsi pas équipé d'un masque respiratoire de protection lors d'une opération de déconditionnement et ne portait pas correctement les gants de protection chimique qui ne lui couvraient pas l'avant-bras
Source officiellePage 3 sur 11